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Parcelle 84077 000 B 737

Modène (84077), section B

Contenance
3 870 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 B 56284077 000 B 56584077 000 B 56784077 000 B 56884077 000 B 56984077 000 B 57084077 000 B 57184077 000 B 57284077 000 B 57384077 000 B 57484077 000 B 57584077 000 B 57684077 000 B 57784077 000 B 57884077 000 B 57984077 000 B 58084077 000 B 58284077 000 B 58384077 000 B 58484077 000 B 58784077 000 B 58884077 000 B 58984077 000 B 59084077 000 B 59184077 000 B 59284077 000 B 59384077 000 B 59484077 000 B 59584077 000 B 59684077 000 B 67484077 000 B 67584077 000 B 68384077 000 B 68484077 000 B 68584077 000 B 68684077 000 B 68784077 000 B 68884077 000 B 68984077 000 B 69084077 000 B 69184077 000 B 69284077 000 B 70684077 000 B 71184077 000 B 71984077 000 B 72184077 000 B 72284077 000 B 72384077 000 B 72484077 000 B 72584077 000 B 72684077 000 B 73284077 000 B 73384077 000 B 73484077 000 B 73584077 000 B 73684077 000 B 73784077 000 B 73884077 000 B 73984077 000 B 74084077 000 B 86284077 000 B 86584077 000 B 87584077 000 B 90484077 000 B 90584077 000 B 93384077 000 B 93484077 000 B 106684077 000 B 106784077 000 B 130284077 000 B 130384077 000 B 130484077 000 B 1305
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (96 % de la parcelle), moyenne (4 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 737 (840770000B0737)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
737
Surface cadastrale (contenance)
3 870 m²
Surface calculée
4 007 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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