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Parcelle 81094 000 B 998

Parcelle cadastrale de 2 677 m² (contenance cadastrale), à Fraissines.

Contenance
2 677 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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81094 000 B 13981094 000 B 14081094 000 B 14181094 000 B 14281094 000 B 14381094 000 B 14481094 000 B 14681094 000 B 14781094 000 B 14881094 000 B 14981094 000 B 15081094 000 B 15181094 000 B 15281094 000 B 16881094 000 B 16981094 000 B 17181094 000 B 17281094 000 B 17381094 000 B 17481094 000 B 17581094 000 B 17681094 000 B 18081094 000 B 18181094 000 B 18281094 000 B 18481094 000 B 18581094 000 B 18781094 000 B 18881094 000 B 18981094 000 B 19081094 000 B 19181094 000 B 19281094 000 B 19681094 000 B 19881094 000 B 19981094 000 B 20081094 000 B 20181094 000 B 20281094 000 B 20381094 000 B 20481094 000 B 20781094 000 B 21081094 000 B 21181094 000 B 21281094 000 B 21381094 000 B 21481094 000 B 21581094 000 B 21681094 000 B 21781094 000 B 22081094 000 B 22181094 000 B 25581094 000 B 84281094 000 B 87081094 000 B 87181094 000 B 87781094 000 B 87881094 000 B 87981094 000 B 88081094 000 B 89981094 000 B 90081094 000 B 92981094 000 B 93081094 000 B 93181094 000 B 93481094 000 B 93581094 000 B 96781094 000 B 96881094 000 B 96981094 000 B 97081094 000 B 99681094 000 B 99781094 000 B 99881094 000 B 999
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Fraissines

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques naturels prévisibles concernant le risque inondation – 21 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
81094 000 B 998 (810940000B0998)
Commune
Fraissines (81094)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
998
Surface cadastrale (contenance)
2 677 m²
Surface calculée
2 602 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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