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Parcelle 78437 000 D 2045

Parcelle cadastrale de 208 m² (contenance cadastrale), à Mousseaux-sur-Seine. Classée en zone naturelle et forestière (NP) au PLU.

Contenance
208 m²
Zone du PLU
NPZone naturelle et forestière (N)
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78437 000 D 25478437 000 D 25578437 000 D 25678437 000 D 25778437 000 D 25978437 000 D 26078437 000 D 26178437 000 D 26478437 000 D 26578437 000 D 26678437 000 D 26778437 000 D 27178437 000 D 35978437 000 D 36078437 000 D 36178437 000 D 36278437 000 D 36378437 000 D 36478437 000 D 36578437 000 D 36678437 000 D 36778437 000 D 36878437 000 D 37478437 000 D 37578437 000 D 37678437 000 D 37778437 000 D 37878437 000 D 37978437 000 D 38078437 000 D 38178437 000 D 38278437 000 D 38378437 000 D 38478437 000 D 38578437 000 D 38678437 000 D 38778437 000 D 38878437 000 D 38978437 000 D 39078437 000 D 39178437 000 D 39278437 000 D 39378437 000 D 39478437 000 D 39578437 000 D 39678437 000 D 39778437 000 D 39878437 000 D 39978437 000 D 40078437 000 D 40178437 000 D 40278437 000 D 40378437 000 D 40478437 000 D 40578437 000 D 40678437 000 D 40778437 000 D 40878437 000 D 40978437 000 D 41078437 000 D 41178437 000 D 41378437 000 D 41478437 000 D 41578437 000 D 41678437 000 D 41778437 000 D 41878437 000 D 41978437 000 D 42078437 000 D 42178437 000 D 42278437 000 D 42378437 000 D 42478437 000 D 42678437 000 D 43178437 000 D 43278437 000 D 43378437 000 D 43478437 000 D 43578437 000 D 43678437 000 D 63478437 000 D 63578437 000 D 63678437 000 D 63878437 000 D 63978437 000 D 64578437 000 D 64678437 000 D 64778437 000 D 64878437 000 D 64978437 000 D 66678437 000 D 204378437 000 D 204478437 000 D 204578437 000 D 204678437 000 D 204778437 000 D 2049
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

NP – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200059889_PLUI_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mousseaux-sur-Seine

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
EBC (+de100Ha) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Boucles de la Seine de Moisson à Guernes – 100 % de la parcelle
Site inscrit ou classé
Site des falaises de la Roche-Guyon et de la forêt de Moisson – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
78437 000 D 2045 (784370000D2045)
Commune
Mousseaux-sur-Seine (78437)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2045
Surface cadastrale (contenance)
208 m²
Surface calculée
199 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059889_PLUi_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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