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Parcelle 78410 000 A 394

Parcelle cadastrale de 280 m² (contenance cadastrale), à Moisson. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
280 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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78410 000 A 13078410 000 A 13178410 000 A 13278410 000 A 13378410 000 A 13478410 000 A 13578410 000 A 13678410 000 A 13778410 000 A 13878410 000 A 13978410 000 A 14078410 000 A 14178410 000 A 14278410 000 A 14378410 000 A 14578410 000 A 14678410 000 A 14978410 000 A 15078410 000 A 15178410 000 A 15278410 000 A 15378410 000 A 15478410 000 A 15578410 000 A 15678410 000 A 16378410 000 A 17878410 000 A 17978410 000 A 18078410 000 A 18178410 000 A 18278410 000 A 36278410 000 A 36378410 000 A 36478410 000 A 36578410 000 A 36678410 000 A 36778410 000 A 36878410 000 A 36978410 000 A 37078410 000 A 37178410 000 A 37278410 000 A 37378410 000 A 37478410 000 A 37578410 000 A 37678410 000 A 37778410 000 A 37878410 000 A 37978410 000 A 38078410 000 A 38178410 000 A 38278410 000 A 38378410 000 A 38478410 000 A 38578410 000 A 38678410 000 A 38778410 000 A 38878410 000 A 38978410 000 A 39078410 000 A 39178410 000 A 39278410 000 A 39378410 000 A 39478410 000 A 39578410 000 A 39678410 000 A 39778410 000 A 39878410 000 A 39978410 000 A 40078410 000 A 40178410 000 A 40278410 000 A 40378410 000 A 40478410 000 A 40578410 000 A 40678410 000 A 40778410 000 A 40878410 000 A 40978410 000 A 41078410 000 A 41178410 000 A 41278410 000 A 41378410 000 A 41478410 000 A 41578410 000 A 41678410 000 A 41778410 000 A 41878410 000 A 41978410 000 A 42078410 000 A 42178410 000 A 42278410 000 A 42378410 000 A 42478410 000 A 42578410 000 A 42678410 000 A 42778410 000 A 42878410 000 A 42978410 000 A 43078410 000 A 43178410 000 A 43278410 000 A 43378410 000 A 43578410 000 A 43678410 000 A 43978410 000 A 47778410 000 A 47878410 000 A 47978410 000 A 48078410 000 A 48278410 000 A 48378410 000 A 48678410 000 A 49078410 000 A 49178410 000 A 49278410 000 A 49378410 000 A 49478410 000 A 50878410 000 A 52978410 000 A 53378410 000 A 53478410 000 A 53778410 000 A 53878410 000 A 54278410 000 A 54378410 000 A 54678410 000 A 54778410 000 A 55178410 000 A 55278410 000 A 55378410 000 A 55478410 000 A 55578410 000 A 55878410 000 A 56078410 000 A 116878410 000 A 116978410 000 A 121878410 000 A 123178410 000 A 123278410 000 A 124178410 000 A 124578410 000 A 124978410 000 A 125078410 000 A 125978410 000 A 126178410 000 A 126578410 000 A 126678410 000 A 126778410 000 A 126878410 000 A 126978410 000 A 127278410 000 A 127378410 000 A 127478410 000 A 127878410 000 A 127978410 000 A 128078410 000 A 128178410 000 A 128278410 000 A 128378410 000 A 128478410 000 A 128978410 000 A 129078410 000 A 129178410 000 A 1292
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 78410_PLU_20171012

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Moisson

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zonage d’assainissement
Zone d'assainissement non collectif – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Boucles de la Seine de Moisson à Guernes – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (86 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
78410 000 A 394 (784100000A0394)
Commune
Moisson (78410)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
394
Surface cadastrale (contenance)
280 m²
Surface calculée
293 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (78410_PLU_20171012)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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