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Parcelle 77295 000 ZD 177

Parcelle cadastrale de 1,5 ha (contenance cadastrale), à Moisenay. Zones du PLU : 1AUe et A.

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
1AUeZone à urbaniser (AUc)
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77295 000 ZD 5177295 000 ZD 8677295 000 ZD 8777295 000 ZD 8877295 000 ZD 8977295 000 ZD 9977295 000 ZD 10077295 000 ZD 10977295 000 ZD 11777295 000 ZD 11977295 000 ZD 12577295 000 ZD 15777295 000 ZD 15977295 000 ZD 17577295 000 ZD 17677295 000 ZD 17777295 000 ZD 19377295 000 ZD 19477295 000 ZD 20277295 000 ZD 20377295 000 ZD 20477295 000 ZD 20577295 000 ZD 20677295 000 ZD 20777295 000 ZD 21077295 000 ZD 25577295 000 ZD 26077295 000 ZD 26177295 000 ZD 26277295 000 ZD 26377295 000 ZD 26477295 000 ZD 26577295 000 ZD 26677295 000 ZD 26777295 000 ZD 26877295 000 ZD 27177295 000 ZD 27277295 000 ZD 27477295 000 ZD 28077295 000 ZD 28377295 000 ZD 28777295 000 ZD 28877295 000 ZD 28977295 000 ZD 29077295 000 ZD 29177295 000 ZD 29277295 000 ZD 29577295 000 ZD 29677295 000 ZD 29777295 000 ZD 29877295 000 ZD 29977295 000 ZD 30077295 000 ZD 30177295 000 ZD 30277295 000 ZD 30377295 000 ZD 30477295 000 ZD 30577295 000 ZD 30677295 000 ZD 30777295 000 ZD 30877295 000 ZD 30977295 000 ZD 31077295 000 ZD 31177295 000 ZD 31277295 000 ZD 31377295 000 ZD 31477295 000 ZD 31577295 000 ZD 31677295 000 ZD 31777295 000 ZD 31877295 000 ZD 31977295 000 ZD 32077295 000 ZD 32177295 000 ZD 32277295 000 ZD 32377295 000 ZD 32477295 000 ZD 32577295 000 ZD 32677295 000 ZD 32777295 000 ZD 32877295 000 ZD 32977295 000 ZD 33077295 000 ZD 33177295 000 ZD 33277295 000 ZD 42077295 000 ZD 42177295 000 ZD 42277295 000 ZD 42377295 000 ZD 426
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUe – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

54 % de la parcelle
Document : 77295_PLU_20240308

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

46 % de la parcelle
Document : 77295_PLU_20240308

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Moisenay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Enveloppes d'alerte des zones humides potentielles de classe B définies par la DRIEAT – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur soumis à Orientations d aménagement et de Programmation – 54 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
54 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Martin – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
77295 000 ZD 177 (77295000ZD0177)
Commune
Moisenay (77295)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
177
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (77295_PLU_20240308)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 77295 000 ZD 176Parcelle suivante : 77295 000 ZD 191 – 15 Rue des Coutures, 77950 Moisenay