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Parcelle 76216 000 AH 541

Déville-lès-Rouen (76216), section AH

Contenance
8 654 m²
Zone du PLU
UXIZone urbaine (U)
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76216 000 AH 10076216 000 AH 11576216 000 AH 12476216 000 AH 12576216 000 AH 12876216 000 AH 12976216 000 AH 13376216 000 AH 13476216 000 AH 13576216 000 AH 13876216 000 AH 14176216 000 AH 14476216 000 AH 14576216 000 AH 14676216 000 AH 14776216 000 AH 14876216 000 AH 14976216 000 AH 15476216 000 AH 15576216 000 AH 15676216 000 AH 16076216 000 AH 16176216 000 AH 16776216 000 AH 16876216 000 AH 17276216 000 AH 18576216 000 AH 18676216 000 AH 20676216 000 AH 20776216 000 AH 21076216 000 AH 21176216 000 AH 21676216 000 AH 21776216 000 AH 21876216 000 AH 21976216 000 AH 22076216 000 AH 22176216 000 AH 22276216 000 AH 22376216 000 AH 22476216 000 AH 22576216 000 AH 23076216 000 AH 23176216 000 AH 23876216 000 AH 23976216 000 AH 49376216 000 AH 49476216 000 AH 49576216 000 AH 49676216 000 AH 50076216 000 AH 50176216 000 AH 50276216 000 AH 50376216 000 AH 51476216 000 AH 51576216 000 AH 51776216 000 AH 51876216 000 AH 52176216 000 AH 54176216 000 AH 55476216 000 AH 55576216 000 AH 60276216 000 AH 60776216 000 AH 60876216 000 AH 68376216 000 AH 68476216 000 AH 68576216 000 AH 686
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UXI – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200023414_PLUI_20250331

UXI – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200023414_PLUI_20260504

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Hauteur
Hauteur maximale 15 m – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
presc p – élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 250m – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 300m – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Cailly, Aubette, Robec – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76216 000 AH 541 (76216000AH0541)
Commune
Déville-lès-Rouen (76216)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
541
Surface cadastrale (contenance)
8 654 m²
Surface calculée
8 697 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200023414_PLUI_20250331)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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