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Parcelle 76176 000 A 637

Clasville (76176), section A

Contenance
2 970 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

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Sources et versions de cette page
76176 000 A 11076176 000 A 11176176 000 A 16276176 000 A 16776176 000 A 17076176 000 A 37876176 000 A 45676176 000 A 52276176 000 A 52376176 000 A 52676176 000 A 54176176 000 A 54476176 000 A 55476176 000 A 56276176 000 A 58276176 000 A 60576176 000 A 60676176 000 A 60776176 000 A 60876176 000 A 60976176 000 A 61076176 000 A 61176176 000 A 61376176 000 A 61476176 000 A 61576176 000 A 61676176 000 A 61876176 000 A 61976176 000 A 62676176 000 A 63076176 000 A 63676176 000 A 63776176 000 A 64076176 000 A 64176176 000 A 66676176 000 A 66776176 000 A 67476176 000 A 67876176 000 A 67976176 000 A 68276176 000 A 68976176 000 A 69176176 000 A 69276176 000 A 69376176 000 A 69476176 000 A 69576176 000 A 69676176 000 A 69776176 000 A 69976176 000 A 70076176 000 A 70176176 000 A 70276176 000 A 70376176 000 A 70476176 000 A 70576176 000 A 72076176 000 A 72876176 000 A 73076176 000 A 74376176 000 A 74476176 000 A 75276176 000 A 75376176 000 A 75576176 000 A 75676176 000 A 76076176 000 A 77076176 000 A 77376176 000 A 77476176 000 A 77576176 000 A 77676176 000 A 777
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Clasville

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 3,7 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
76176 000 A 637 (761760000A0637)
Commune
Clasville (76176)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
637
Surface cadastrale (contenance)
2 970 m²
Surface calculée
2 971 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 76176 000 A 636Parcelle suivante : 76176 000 A 640 – 6 Rue des 6 Acres, 76450 Clasville