Section A – Clasville

308 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1031,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1209 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 10 Rue du Marmot187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 22 Grande Rue (+2)3 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 16 Grande Rue539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 3 Rue de l'Eglise1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2537 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2628 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2715,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2736 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2784,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 17 bis Impasse du Lac3,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2824,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3414,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3446 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385206 m²Uc2 (U)
Parcelle 3861 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 16 Impasse du Lac77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 6 Grande Rue656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4073 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4113 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4133 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 10 La Petite Cote3 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 15 Route du Lac589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4196 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4223 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 4 Impasse du Lac2 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 6 Impasse du Lac2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 2 La Petite Cote1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 6 La Petite Cote184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4366,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4452 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 13 Rue de la Mairie298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 8 Rue du Marmot380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 1 Rue de l'Eglise2 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5044 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 9 Route du Lac6 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 12 Route du Lac50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 6 Hameau des Carpentiers (+1)968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 4 Hameau des Carpentiers (+1)1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 14 Grande Rue926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 23 Grande Rue1 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5231 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5258 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 31 Grande Rue1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534631 m²Uc2 (U)
Parcelle 53598 m²Uc2 (U)
Parcelle 5367 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5442 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 1 Residence les 6 Acres846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 2 Residence les 6 Acres816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 3 Residence les 6 Acres827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 4 Residence les 6 Acres1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 5 Residence les 6 Acres902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5572 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559280 m²Uh2 (U)
Parcelle 562576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 16 Route du Lac1 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 18 Route du Lac796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5723 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5802 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 – 9 Impasse du Lac (+1)3 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 1 Cavée Saint Pierre956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 9 La Passée597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 39 Grande Rue739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 10 Grande Rue1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 8 Grande Rue1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 10 Rue de l'Eglise1 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 3 Rue de la Mairie1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 1 Rue de la Mairie1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 4 Residence des Marmots39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 – 1 Residence des Marmots (+4)422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 7 Rue du Marmot842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 11 Rue de l'Eglise800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6297 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630 – 15 Grande Rue3 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 12 Rue de la Mairie1 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6365 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6372 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640 – 6 Rue des 6 Acres1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 – 29 Grande Rue5 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 39 bis Grande Rue (+2)857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 2 Route du Lac (+1)4 291 m²Uh2 (U)
Parcelle 6491 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6512 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 7 Impasse du Lac1 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 8 La Petite Cote1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 10 bis Rue des 6 Acres (+1)2 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 10 Rue des 6 Acres1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670 – 5 bis Impasse du Lac1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6743 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675 – 7 Rue de l'Eglise1 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 1 La Passée700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 – 11 Chemin de la Plaine1 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 10 Rue de la Mairie5 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 1 Chemin de la Plaine3 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 5 Impasse du Lac1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6883 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 2 Clos Belleville923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 4 Clos Belleville878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6941 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 10 Clos Belleville830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 12 Clos Belleville830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 14 Clos Belleville839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699 – 18 Clos Belleville868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 20 Clos Belleville920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 22 Clos Belleville612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 24 Clos Belleville665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 1 Clos Belleville (+6)2 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7043 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7092 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 2 La Passée3 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7142 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 13 Rue de l'Eglise (+1)677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 16 Clos Belleville1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7265 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 8 Rue des 6 Acres994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 1 Grande Rue700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7341 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7397 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7422 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 – 21 Grande Rue485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 – 19 Grande Rue1 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7476 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748 – 1 bis Grande Rue1 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 – 10 La Passée1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750 – 12 La Passée1 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7521 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 – 9 Chemin de la Plaine1 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7551 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757 – 15 Rue du Marmot850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760 – 13 Rue du Marmot1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7624 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 – 37 Grande Rue1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7683 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769 – 20 Route du Lac1 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770 – 17 Grande Rue1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7711,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7731 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7754 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7781 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7791 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 – 3 La Petite Cote (+1)234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7841 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7852 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787 – 3 bis Impasse du Lac1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7891 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7901 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7912 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)