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Parcelle 74296 000 A 370

Parcelle cadastrale de 1,4 ha (contenance cadastrale), à Vers. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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74296 000 A 31774296 000 A 31874296 000 A 32574296 000 A 32674296 000 A 32774296 000 A 32974296 000 A 34974296 000 A 35074296 000 A 35174296 000 A 35274296 000 A 35374296 000 A 35474296 000 A 35574296 000 A 35974296 000 A 36074296 000 A 36174296 000 A 36274296 000 A 36374296 000 A 36474296 000 A 36574296 000 A 36874296 000 A 36974296 000 A 37074296 000 A 37174296 000 A 37374296 000 A 37474296 000 A 37574296 000 A 37674296 000 A 37874296 000 A 37974296 000 A 38074296 000 A 38174296 000 A 38274296 000 A 38374296 000 A 38474296 000 A 38574296 000 A 38674296 000 A 38774296 000 A 38874296 000 A 38974296 000 A 39074296 000 A 39174296 000 A 39274296 000 A 39374296 000 A 39474296 000 A 39574296 000 A 39674296 000 A 39774296 000 A 39874296 000 A 39974296 000 A 40074296 000 A 40174296 000 A 40274296 000 A 40374296 000 A 40474296 000 A 40574296 000 A 40674296 000 A 40774296 000 A 40874296 000 A 40974296 000 A 41074296 000 A 41174296 000 A 41274296 000 A 41374296 000 A 41474296 000 A 41574296 000 A 41674296 000 A 41774296 000 A 41874296 000 A 41974296 000 A 42074296 000 A 42174296 000 A 42274296 000 A 42374296 000 A 42474296 000 A 42574296 000 A 42674296 000 A 42774296 000 A 42874296 000 A 42974296 000 A 43174296 000 A 43274296 000 A 43374296 000 A 43474296 000 A 43574296 000 A 43674296 000 A 43774296 000 A 43874296 000 A 43974296 000 A 44074296 000 A 44574296 000 A 44674296 000 A 44774296 000 A 45574296 000 A 45674296 000 A 45774296 000 A 45874296 000 A 45974296 000 A 46374296 000 A 46474296 000 A 46674296 000 A 46774296 000 A 46974296 000 A 47074296 000 A 47174296 000 A 47274296 000 A 47574296 000 A 47674296 000 A 47774296 000 A 47874296 000 A 47974296 000 A 48074296 000 A 48174296 000 A 48274296 000 A 48374296 000 A 48474296 000 A 48574296 000 A 51374296 000 A 51474296 000 A 51874296 000 A 62074296 000 A 62174296 000 A 62274296 000 A 62374296 000 A 68874296 000 A 68974296 000 A 71974296 000 A 72174296 000 A 72374296 000 A 73174296 000 A 73274296 000 A 76574296 000 A 76774296 000 A 76874296 000 A 76974296 000 A 77074296 000 A 85174296 000 A 85274296 000 A 85374296 000 A 85474296 000 A 85574296 000 A 94274296 000 A 94374296 000 A 122574296 000 A 1226
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74296_PLU_20190829

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vers

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74296 000 A 370 (742960000A0370)
Commune
Vers (74296)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
370
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74296_PLU_20190829)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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