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Parcelle 74287 000 D 406

Parcelle cadastrale de 1 021 m² (contenance cadastrale), à Vailly. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1 021 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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74287 000 D 36874287 000 D 36974287 000 D 37374287 000 D 37474287 000 D 37774287 000 D 37874287 000 D 37974287 000 D 38074287 000 D 38174287 000 D 38274287 000 D 38374287 000 D 38474287 000 D 38574287 000 D 38674287 000 D 38774287 000 D 38874287 000 D 38974287 000 D 39074287 000 D 39174287 000 D 39274287 000 D 39374287 000 D 39474287 000 D 39574287 000 D 39674287 000 D 39774287 000 D 39874287 000 D 39974287 000 D 40074287 000 D 40174287 000 D 40274287 000 D 40374287 000 D 40474287 000 D 40574287 000 D 40674287 000 D 40774287 000 D 40874287 000 D 40974287 000 D 41074287 000 D 41174287 000 D 41274287 000 D 41374287 000 D 41474287 000 D 41574287 000 D 41674287 000 D 41774287 000 D 41874287 000 D 41974287 000 D 42074287 000 D 42174287 000 D 42274287 000 D 42374287 000 D 42474287 000 D 42574287 000 D 43274287 000 D 43374287 000 D 43474287 000 D 43574287 000 D 43674287 000 D 43774287 000 D 43874287 000 D 43974287 000 D 44074287 000 D 47274287 000 D 47374287 000 D 106174287 000 D 106274287 000 D 106374287 000 D 106474287 000 D 106574287 000 D 106674287 000 D 106774287 000 D 1071
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247400682_PLUI_20260519

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vailly

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74287 000 D 406 (742870000D0406)
Commune
Vailly (74287)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
406
Surface cadastrale (contenance)
1 021 m²
Surface calculée
1 043 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247400682_PLUI_20260519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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