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Parcelle 74269 000 B 597

Parcelle cadastrale de 2 810 m² (contenance cadastrale), à Seyssel. Zones du PLU : A et N.

Contenance
2 810 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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74269 000 B 52974269 000 B 53074269 000 B 56474269 000 B 56574269 000 B 56674269 000 B 56774269 000 B 57174269 000 B 57274269 000 B 57374269 000 B 57474269 000 B 57574269 000 B 58874269 000 B 58974269 000 B 59074269 000 B 59174269 000 B 59274269 000 B 59374269 000 B 59474269 000 B 59574269 000 B 59674269 000 B 59774269 000 B 59874269 000 B 59974269 000 B 60074269 000 B 60174269 000 B 60274269 000 B 60374269 000 B 60474269 000 B 60574269 000 B 60674269 000 B 60774269 000 B 60874269 000 B 60974269 000 B 61074269 000 B 61174269 000 B 61274269 000 B 61474269 000 B 61574269 000 B 62474269 000 B 62674269 000 B 62774269 000 B 62874269 000 B 62974269 000 B 63074269 000 B 63174269 000 B 63274269 000 B 63374269 000 B 63474269 000 B 63574269 000 B 63674269 000 B 63774269 000 B 63874269 000 B 63974269 000 B 64074269 000 B 64174269 000 B 64274269 000 B 64374269 000 B 64474269 000 B 64574269 000 B 64674269 000 B 64774269 000 B 64874269 000 B 64974269 000 B 65074269 000 B 65174269 000 B 65274269 000 B 65374269 000 B 65474269 000 B 65574269 000 B 65674269 000 B 65774269 000 B 65874269 000 B 65974269 000 B 66074269 000 B 66174269 000 B 66274269 000 B 66374269 000 B 66474269 000 B 66574269 000 B 66674269 000 B 67574269 000 B 67774269 000 B 67874269 000 B 68074269 000 B 68174269 000 B 68274269 000 B 68374269 000 B 68474269 000 B 80274269 000 B 2629
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

62 % de la parcelle
Document : 200070852_PLUi_20260320_B

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

38 % de la parcelle
Document : 200070852_PLUi_20260320_B

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Seyssel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Trame végétale - Haies bocagères – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone à risque d’exposition au plomb
Zone soumise a un risque d exposition au plomb – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74269 000 B 597 (742690000B0597)
Commune
Seyssel (74269)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
597
Surface cadastrale (contenance)
2 810 m²
Surface calculée
2 805 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070852_PLUi_20260320_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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