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Parcelle 74259 000 A 11

Parcelle cadastrale de 5 740 m² (contenance cadastrale), au Sappey. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
5 740 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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74259 000 A 274259 000 A 374259 000 A 474259 000 A 574259 000 A 674259 000 A 774259 000 A 874259 000 A 974259 000 A 1074259 000 A 1174259 000 A 1274259 000 A 1374259 000 A 1474259 000 A 1674259 000 A 1774259 000 A 1874259 000 A 2074259 000 A 2174259 000 A 2374259 000 A 2474259 000 A 2574259 000 A 34874259 000 A 34974259 000 A 35074259 000 A 35174259 000 A 35274259 000 A 35374259 000 A 35474259 000 A 35574259 000 A 35674259 000 A 35774259 000 A 35974259 000 A 36074259 000 A 36174259 000 A 36674259 000 A 36774259 000 A 36874259 000 A 36974259 000 A 37574259 000 A 60774259 000 A 60874259 000 A 60974259 000 A 61074259 000 A 61174259 000 A 61274259 000 A 61574259 000 A 61674259 000 A 61774259 000 A 61874259 000 A 62074259 000 A 62174259 000 A 62274259 000 A 62374259 000 A 62474259 000 A 62574259 000 A 62674259 000 A 62774259 000 A 62874259 000 A 62974259 000 A 63074259 000 A 63174259 000 A 63274259 000 A 63374259 000 A 63474259 000 A 63574259 000 A 63674259 000 A 64774259 000 A 64874259 000 A 64974259 000 A 65074259 000 A 65174259 000 A 65274259 000 A 65374259 000 A 65474259 000 A 65574259 000 A 65674259 000 A 65774259 000 A 93374259 000 A 93574259 000 A 115274259 000 A 117174259 000 A 117274259 000 A 117374259 000 A 117474259 000 A 1577
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74259_PLU_20190509

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Le Sappey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
EBC – 100 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
secteur d'intérêt écologique – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone à risque d’exposition au plomb
zone soumise à un risque d'exposition au plomb – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (93 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74259 000 A 11 (742590000A0011)
Commune
Le Sappey (74259)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
11
Surface cadastrale (contenance)
5 740 m²
Surface calculée
5 714 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74259_PLU_20190509)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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