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Parcelle 74189 000 H 59

Parcelle cadastrale de 2 633 m² (contenance cadastrale), à Mont-Saxonnex.

Contenance
2 633 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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74189 000 H 1374189 000 H 1474189 000 H 1774189 000 H 1874189 000 H 1974189 000 H 2074189 000 H 2174189 000 H 2274189 000 H 2374189 000 H 2474189 000 H 2574189 000 H 4274189 000 H 4374189 000 H 4474189 000 H 4574189 000 H 4674189 000 H 4774189 000 H 4874189 000 H 4974189 000 H 5074189 000 H 5174189 000 H 5274189 000 H 5374189 000 H 5474189 000 H 5574189 000 H 5674189 000 H 5774189 000 H 5874189 000 H 5974189 000 H 6074189 000 H 6174189 000 H 6274189 000 H 6374189 000 H 6474189 000 H 6574189 000 H 6674189 000 H 6774189 000 H 6874189 000 H 6974189 000 H 7174189 000 H 7274189 000 H 7374189 000 H 7474189 000 H 7574189 000 H 7674189 000 H 7774189 000 H 7974189 000 H 8074189 000 H 8174189 000 H 8274189 000 H 8374189 000 H 8474189 000 H 8574189 000 H 8674189 000 H 8774189 000 H 8874189 000 H 8974189 000 H 9074189 000 H 9174189 000 H 9274189 000 H 12274189 000 H 12374189 000 H 12474189 000 H 12674189 000 H 12774189 000 H 12874189 000 H 12974189 000 H 13074189 000 H 13174189 000 H 13274189 000 H 13374189 000 H 13574189 000 H 14274189 000 H 43474189 000 H 43574189 000 H 43674189 000 H 64674189 000 H 647
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mont-Saxonnex

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74189 000 H 59 (741890000H0059)
Commune
Mont-Saxonnex (74189)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
59
Surface cadastrale (contenance)
2 633 m²
Surface calculée
2 652 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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