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Parcelle 74131 000 A 216

Parcelle cadastrale de 5 891 m² (contenance cadastrale), à Frangy. Zones du PLU : A et N.

Contenance
5 891 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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74131 000 A 17874131 000 A 17974131 000 A 18074131 000 A 18174131 000 A 18274131 000 A 18674131 000 A 19974131 000 A 20074131 000 A 20174131 000 A 20274131 000 A 20374131 000 A 20474131 000 A 20574131 000 A 20674131 000 A 20774131 000 A 20874131 000 A 20974131 000 A 21074131 000 A 21174131 000 A 21274131 000 A 21374131 000 A 21474131 000 A 21574131 000 A 21674131 000 A 21774131 000 A 21874131 000 A 21974131 000 A 22574131 000 A 22674131 000 A 22774131 000 A 22874131 000 A 25374131 000 A 25974131 000 A 26074131 000 A 26174131 000 A 26274131 000 A 26374131 000 A 26474131 000 A 26574131 000 A 26674131 000 A 26774131 000 A 26874131 000 A 26974131 000 A 27874131 000 A 27974131 000 A 28074131 000 A 28574131 000 A 28674131 000 A 28774131 000 A 87674131 000 A 87774131 000 A 87874131 000 A 87974131 000 A 88074131 000 A 88174131 000 A 88274131 000 A 88374131 000 A 88474131 000 A 88574131 000 A 88674131 000 A 88774131 000 A 88974131 000 A 89074131 000 A 89174131 000 A 89274131 000 A 89374131 000 A 89474131 000 A 89574131 000 A 89674131 000 A 89974131 000 A 131474131 000 A 131574131 000 A 227374131 000 A 227474131 000 A 227674131 000 A 227774131 000 A 227874131 000 A 227974131 000 A 228074131 000 A 228174131 000 A 228274131 000 A 228374131 000 A 228474131 000 A 228574131 000 A 2286
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 200070852_PLUI_20250610_C

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 200070852_PLUI_20260310_C

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

2 % de la parcelle
Document : 200070852_PLUI_20250610_C

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

2 % de la parcelle
Document : 200070852_PLUI_20260310_C

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Frangy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement patrimonial à protéger
Espaces paysagers structurants – 98 % de la parcelle
Continuité écologique (trame verte et bleue)
Réservoirs de biodiversité – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74131 000 A 216 (741310000A0216)
Commune
Frangy (74131)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
216
Surface cadastrale (contenance)
5 891 m²
Surface calculée
5 876 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070852_PLUI_20260310_C)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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