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Parcelle 74104 000 A 1271

Parcelle cadastrale de 5 753 m² (contenance cadastrale), à Doussard. Classée en zone naturelle et forestière (N1A) au PLU.

Contenance
5 753 m²
Zone du PLU
N1AZone naturelle et forestière (N)
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74104 000 A 104474104 000 A 118874104 000 A 118974104 000 A 119074104 000 A 119174104 000 A 124274104 000 A 124374104 000 A 124674104 000 A 124774104 000 A 124974104 000 A 125074104 000 A 125174104 000 A 125274104 000 A 125374104 000 A 125474104 000 A 125574104 000 A 125674104 000 A 125774104 000 A 125874104 000 A 125974104 000 A 126074104 000 A 126174104 000 A 126274104 000 A 126374104 000 A 126474104 000 A 126574104 000 A 126674104 000 A 126774104 000 A 126974104 000 A 127074104 000 A 127174104 000 A 127274104 000 A 127374104 000 A 127474104 000 A 127574104 000 A 127674104 000 A 127774104 000 A 127874104 000 A 127974104 000 A 128074104 000 A 128174104 000 A 128274104 000 A 128374104 000 A 128474104 000 A 128574104 000 A 128674104 000 A 128774104 000 A 128874104 000 A 128974104 000 A 129074104 000 A 129174104 000 A 129274104 000 A 129374104 000 A 131074104 000 A 131174104 000 A 131274104 000 A 175074104 000 A 175174104 000 A 175274104 000 A 175374104 000 A 175474104 000 A 175574104 000 A 175674104 000 A 175774104 000 A 175974104 000 A 176074104 000 A 176174104 000 A 198674104 000 A 199074104 000 A 199174104 000 A 199274104 000 A 199374104 000 A 199474104 000 A 199574104 000 A 199674104 000 A 199774104 000 A 199874104 000 A 199974104 000 A 200474104 000 A 217274104 000 A 219974104 000 A 232174104 000 A 232274104 000 A 269674104 000 A 277974104 000 A 361874104 000 A 388274104 000 A 388374104 000 A 393774104 000 A 393874104 000 A 394374104 000 A 394474104 000 A 395174104 000 A 395274104 000 A 3958
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N1A – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247400773_PLUI_20250605

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Doussard

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Espace de bon fonctionnement des zones humides – 100 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zones humides – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur affecté par le bruit au titre du R.123-13-13 – 76 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur affecté par le bruit au titre du R.123-13-13 – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réserve naturelle
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74104 000 A 1271 (741040000A1271)
Commune
Doussard (74104)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1271
Surface cadastrale (contenance)
5 753 m²
Surface calculée
5 753 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247400773_PLUI_20250605)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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