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Parcelle 74103 000 B 897

Parcelle cadastrale de 680 m² (contenance cadastrale), à Domancy. Zones du PLU : A et N.

Contenance
680 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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74103 000 B 41774103 000 B 42074103 000 B 42174103 000 B 56674103 000 B 88274103 000 B 88374103 000 B 88474103 000 B 88574103 000 B 88774103 000 B 88874103 000 B 88974103 000 B 89374103 000 B 89574103 000 B 89674103 000 B 89774103 000 B 89874103 000 B 89974103 000 B 90274103 000 B 90374103 000 B 90474103 000 B 90574103 000 B 90674103 000 B 90774103 000 B 90874103 000 B 90974103 000 B 91074103 000 B 91174103 000 B 91274103 000 B 91374103 000 B 91474103 000 B 91974103 000 B 92074103 000 B 92174103 000 B 92374103 000 B 92474103 000 B 92574103 000 B 92874103 000 B 92974103 000 B 93074103 000 B 93174103 000 B 96574103 000 B 96674103 000 B 96774103 000 B 96874103 000 B 99174103 000 B 99374103 000 B 171674103 000 B 172074103 000 B 177174103 000 B 177374103 000 B 177474103 000 B 182374103 000 B 188174103 000 B 188274103 000 B 228074103 000 B 228274103 000 B 230774103 000 B 231474103 000 B 231874103 000 B 246574103 000 B 246774103 000 B 246974103 000 B 247074103 000 B 247174103 000 B 247874103 000 B 256174103 000 B 262774103 000 B 274774103 000 B 286274103 000 B 286374103 000 B 291374103 000 B 306774103 000 B 306874103 000 B 313774103 000 B 318174103 000 B 318274103 000 B 318374103 000 B 318474103 000 B 318674103 000 B 320374103 000 B 320574103 000 B 320774103 000 B 322274103 000 B 358974103 000 B 359074103 000 B 359174103 000 B 361674103 000 B 361774103 000 B 362674103 000 B 364474103 000 B 372774103 000 B 372874103 000 B 377974103 000 B 378174103 000 B 378374103 000 B 378574103 000 B 378874103 000 B 379074103 000 B 380474103 000 B 383274103 000 B 383374103 000 B 384474103 000 B 389574103 000 B 389674103 000 B 389774103 000 B 392474103 000 B 392574103 000 B 393174103 000 B 393274103 000 B 394474103 000 B 394574103 000 B 403274103 000 B 442774103 000 B 4428
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

86 % de la parcelle
Document : 74103_PLU_20260224

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

14 % de la parcelle
Document : 74103_PLU_20260224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Domancy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
ESPACES PAYSAGERS REMARQUABLES PROTEGE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-19 DU CODE DE L'URBANISME – 97 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
SECTEURS CONCERNES PAR LES RISQUES NATURELS D'ALEAS FORT (POUR INFORMATION) – 92 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 92 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74103 000 B 897 (741030000B0897)
Commune
Domancy (74103)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
897
Surface cadastrale (contenance)
680 m²
Surface calculée
710 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74103_PLU_20260224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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