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Parcelle 74103 000 A 2949

Parcelle cadastrale de 883 m² (contenance cadastrale), à Domancy. Classée en zone urbaine (Uc) au PLU.

Contenance
883 m²
Zone du PLU
UcZone urbaine (U)
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74103 000 A 81874103 000 A 81974103 000 A 82174103 000 A 82274103 000 A 90374103 000 A 90474103 000 A 90874103 000 A 134774103 000 A 177774103 000 A 177874103 000 A 178174103 000 A 178274103 000 A 178474103 000 A 178574103 000 A 187174103 000 A 246574103 000 A 246674103 000 A 246874103 000 A 247074103 000 A 283374103 000 A 283474103 000 A 283574103 000 A 283674103 000 A 283774103 000 A 283874103 000 A 283974103 000 A 284074103 000 A 284174103 000 A 284274103 000 A 284374103 000 A 284474103 000 A 284574103 000 A 284674103 000 A 294074103 000 A 294374103 000 A 294974103 000 A 295074103 000 A 295174103 000 A 295874103 000 A 295974103 000 A 296074103 000 A 296174103 000 A 296274103 000 A 296374103 000 A 296774103 000 A 296874103 000 A 297174103 000 A 297474103 000 A 297674103 000 A 297774103 000 A 300974103 000 A 301074103 000 A 301174103 000 A 301274103 000 A 301374103 000 A 301474103 000 A 301574103 000 A 301674103 000 A 301874103 000 A 310074103 000 A 314974103 000 A 315074103 000 A 315174103 000 A 329674103 000 A 329774103 000 A 329874103 000 A 329974103 000 A 3300
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Uc – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 74103_PLU_20260224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Domancy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74103 000 A 2949 (741030000A2949)
Commune
Domancy (74103)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2949
Surface cadastrale (contenance)
883 m²
Surface calculée
892 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74103_PLU_20260224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74103 000 A 2948Parcelle suivante : 74103 000 A 2950 – 34 Impasse de Mornoux, 74700 Domancy