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Parcelle 74091 000 B 892

Parcelle cadastrale de 1 708 m² (contenance cadastrale), à La Côte-d'Arbroz. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1 708 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
74091 000 B 30174091 000 B 30274091 000 B 30374091 000 B 30474091 000 B 30574091 000 B 30674091 000 B 30774091 000 B 30974091 000 B 31074091 000 B 31474091 000 B 81074091 000 B 81174091 000 B 81274091 000 B 81374091 000 B 84074091 000 B 84174091 000 B 84474091 000 B 84574091 000 B 84774091 000 B 84874091 000 B 84974091 000 B 85074091 000 B 85174091 000 B 85274091 000 B 85374091 000 B 85474091 000 B 85574091 000 B 85674091 000 B 85774091 000 B 85874091 000 B 86274091 000 B 86374091 000 B 86474091 000 B 86574091 000 B 86674091 000 B 86774091 000 B 86874091 000 B 86974091 000 B 87074091 000 B 87174091 000 B 87274091 000 B 87374091 000 B 87474091 000 B 87574091 000 B 87674091 000 B 87774091 000 B 87874091 000 B 87974091 000 B 88074091 000 B 88574091 000 B 88674091 000 B 88774091 000 B 88874091 000 B 88974091 000 B 89074091 000 B 89174091 000 B 89274091 000 B 89374091 000 B 89474091 000 B 89574091 000 B 89674091 000 B 89774091 000 B 89874091 000 B 89974091 000 B 90074091 000 B 90174091 000 B 90274091 000 B 90374091 000 B 90474091 000 B 90674091 000 B 90774091 000 B 90874091 000 B 90974091 000 B 212874091 000 B 212974091 000 B 2372
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247400682_PLUI_20260519

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de La Côte-d'Arbroz

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
100 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Zone constructible sous conditions – 8 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 8 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74091 000 B 892 (740910000B0892)
Commune
La Côte-d'Arbroz (74091)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
892
Surface cadastrale (contenance)
1 708 m²
Surface calculée
1 698 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247400682_PLUI_20260519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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