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Parcelle 74091 000 A 2239

Parcelle cadastrale de 1 185 m² (contenance cadastrale), à La Côte-d'Arbroz. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1 185 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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74091 000 A 198174091 000 A 214374091 000 A 214574091 000 A 214674091 000 A 214774091 000 A 214874091 000 A 214974091 000 A 215074091 000 A 215174091 000 A 216774091 000 A 216874091 000 A 217374091 000 A 218174091 000 A 218274091 000 A 218574091 000 A 218674091 000 A 218774091 000 A 218874091 000 A 218974091 000 A 219274091 000 A 219374091 000 A 219474091 000 A 219574091 000 A 219674091 000 A 219774091 000 A 219874091 000 A 220074091 000 A 220174091 000 A 220274091 000 A 220374091 000 A 220474091 000 A 220574091 000 A 220674091 000 A 220774091 000 A 220874091 000 A 220974091 000 A 221074091 000 A 221174091 000 A 221274091 000 A 221374091 000 A 221474091 000 A 221574091 000 A 221774091 000 A 221874091 000 A 221974091 000 A 222074091 000 A 222174091 000 A 222274091 000 A 222374091 000 A 222474091 000 A 222574091 000 A 222674091 000 A 222774091 000 A 222874091 000 A 222974091 000 A 223074091 000 A 223174091 000 A 223274091 000 A 223374091 000 A 223474091 000 A 223574091 000 A 223674091 000 A 223774091 000 A 223874091 000 A 223974091 000 A 224074091 000 A 224174091 000 A 224274091 000 A 224374091 000 A 224474091 000 A 224574091 000 A 224674091 000 A 224774091 000 A 224874091 000 A 224974091 000 A 225074091 000 A 225174091 000 A 225274091 000 A 225374091 000 A 225474091 000 A 225574091 000 A 225674091 000 A 225874091 000 A 225974091 000 A 226174091 000 A 226274091 000 A 226374091 000 A 226474091 000 A 226574091 000 A 226674091 000 A 226774091 000 A 226874091 000 A 226974091 000 A 227074091 000 A 227174091 000 A 227274091 000 A 227374091 000 A 227474091 000 A 227574091 000 A 227674091 000 A 227774091 000 A 227874091 000 A 240974091 000 A 241074091 000 A 243074091 000 A 243174091 000 A 243774091 000 A 316974091 000 A 322274091 000 A 322374091 000 A 323074091 000 A 323174091 000 A 337674091 000 A 3377
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247400682_PLUI_20260519

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de La Côte-d'Arbroz

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer
chemin de randonnée au titre de l'article L151-38 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74091 000 A 2239 (740910000A2239)
Commune
La Côte-d'Arbroz (74091)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2239
Surface cadastrale (contenance)
1 185 m²
Surface calculée
1 173 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247400682_PLUI_20260519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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