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Parcelle 74090 000 B 1202

Cornier (74090), section B

Contenance
5 811 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Sources et versions de cette page
74090 000 B 574090 000 B 774090 000 B 874090 000 B 974090 000 B 1074090 000 B 1174090 000 B 1274090 000 B 1374090 000 B 1574090 000 B 32174090 000 B 32474090 000 B 32574090 000 B 32874090 000 B 32974090 000 B 33874090 000 B 34174090 000 B 34374090 000 B 34474090 000 B 34674090 000 B 34774090 000 B 34874090 000 B 34974090 000 B 35274090 000 B 35374090 000 B 72674090 000 B 74274090 000 B 74474090 000 B 74574090 000 B 74674090 000 B 74774090 000 B 87074090 000 B 87174090 000 B 88274090 000 B 88474090 000 B 88574090 000 B 88774090 000 B 88874090 000 B 88974090 000 B 91874090 000 B 93774090 000 B 93974090 000 B 103574090 000 B 103774090 000 B 105074090 000 B 105174090 000 B 108974090 000 B 119774090 000 B 119974090 000 B 120074090 000 B 120174090 000 B 120274090 000 B 126274090 000 B 126474090 000 B 126674090 000 B 128274090 000 B 128374090 000 B 128574090 000 B 129574090 000 B 130674090 000 B 130874090 000 B 131774090 000 B 138874090 000 B 140674090 000 B 140774090 000 B 140974090 000 B 141074090 000 B 149374090 000 B 149474090 000 B 150574090 000 B 150774090 000 B 150874090 000 B 150974090 000 B 151074090 000 B 151374090 000 B 1514
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

UH – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

4 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cornier

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
ABF - Périmètre de protection de Monuments historiques – 74 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle de Moussy – 75 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74090 000 B 1202 (740900000B1202)
Commune
Cornier (74090)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1202
Surface cadastrale (contenance)
5 811 m²
Surface calculée
5 730 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74090_PLU_20240201)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74090 000 B 1201Parcelle suivante : 74090 000 B 1203 – 14 Chemin de la Fruitière, 74800 Cornier