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Parcelle 74090 000 A 791

Parcelle cadastrale de 1,4 ha (contenance cadastrale), à Cornier. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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74090 000 A 60574090 000 A 63174090 000 A 63274090 000 A 63374090 000 A 63474090 000 A 63574090 000 A 63674090 000 A 63774090 000 A 63874090 000 A 63974090 000 A 64074090 000 A 77074090 000 A 77174090 000 A 77874090 000 A 78174090 000 A 79174090 000 A 79274090 000 A 79374090 000 A 79574090 000 A 79674090 000 A 79774090 000 A 79874090 000 A 79974090 000 A 80074090 000 A 80174090 000 A 80274090 000 A 80374090 000 A 80474090 000 A 80574090 000 A 80674090 000 A 80774090 000 A 80874090 000 A 81074090 000 A 81174090 000 A 81674090 000 A 81774090 000 A 82174090 000 A 82274090 000 A 82374090 000 A 87674090 000 A 87874090 000 A 87974090 000 A 88374090 000 A 96874090 000 A 96974090 000 A 100874090 000 A 102874090 000 A 108174090 000 A 114574090 000 A 114674090 000 A 123874090 000 A 124074090 000 A 124174090 000 A 137074090 000 A 141674090 000 A 142674090 000 A 155074090 000 A 156474090 000 A 156574090 000 A 156774090 000 A 156974090 000 A 157174090 000 A 157374090 000 A 159174090 000 A 159374090 000 A 159574090 000 A 159774090 000 A 159974090 000 A 165774090 000 A 165874090 000 A 165974090 000 A 166074090 000 A 166174090 000 A 166274090 000 A 166374090 000 A 166474090 000 A 166574090 000 A 166674090 000 A 166774090 000 A 166874090 000 A 178774090 000 A 178874090 000 A 183274090 000 A 183574090 000 A 192974090 000 A 193174090 000 A 193274090 000 A 193374090 000 A 198374090 000 A 199174090 000 A 199274090 000 A 199374090 000 A 218074090 000 A 218274090 000 A 221474090 000 A 221574090 000 A 221874090 000 A 222274090 000 A 223174090 000 A 232074090 000 A 232274090 000 A 234674090 000 A 243074090 000 A 243174090 000 A 243274090 000 A 243374090 000 A 243474090 000 A 243674090 000 A 245074090 000 A 245174090 000 A 245274090 000 A 245374090 000 A 258874090 000 A 263874090 000 A 264074090 000 A 264174090 000 A 281374090 000 A 281474090 000 A 281574090 000 A 293774090 000 A 293874090 000 A 293974090 000 A 311574090 000 A 311674090 000 A 311774090 000 A 311874090 000 A 311974090 000 A 312074090 000 A 312174090 000 A 312274090 000 A 312374090 000 A 312474090 000 A 312574090 000 A 312674090 000 A 312774090 000 A 312874090 000 A 312974090 000 A 3130
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cornier

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
ABF - Périmètre de protection de Monuments historiques – 13 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle de Moussy – 14 % de la parcelle
Voies ferrées
SUP T1 de la Haute-Savoie – 13 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (64 % de la parcelle), faible (36 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74090 000 A 791 (740900000A0791)
Commune
Cornier (74090)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
791
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74090_PLU_20240201)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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