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Parcelle 74064 000 B 1439

Parcelle cadastrale de 1 519 m² (contenance cadastrale), à Châtillon-sur-Cluses. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1 519 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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74064 000 B 140274064 000 B 140374064 000 B 140474064 000 B 140574064 000 B 141774064 000 B 141974064 000 B 142074064 000 B 142174064 000 B 142274064 000 B 142374064 000 B 142474064 000 B 142574064 000 B 142674064 000 B 143574064 000 B 143674064 000 B 143774064 000 B 143874064 000 B 143974064 000 B 144074064 000 B 144174064 000 B 144274064 000 B 144374064 000 B 144474064 000 B 144574064 000 B 144674064 000 B 144774064 000 B 144874064 000 B 144974064 000 B 145074064 000 B 145274064 000 B 147474064 000 B 147574064 000 B 147674064 000 B 147774064 000 B 147874064 000 B 147974064 000 B 148174064 000 B 148274064 000 B 148374064 000 B 149274064 000 B 149674064 000 B 149774064 000 B 149974064 000 B 150174064 000 B 150274064 000 B 150374064 000 B 150474064 000 B 150774064 000 B 150874064 000 B 227574064 000 B 227674064 000 B 227774064 000 B 231574064 000 B 231674064 000 B 234574064 000 B 234674064 000 B 241274064 000 B 246474064 000 B 246574064 000 B 259474064 000 B 259574064 000 B 264074064 000 B 267474064 000 B 267574064 000 B 267674064 000 B 267774064 000 B 267874064 000 B 267974064 000 B 268074064 000 B 3657
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74064_PLU_20230323

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Châtillon-sur-Cluses

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
ESPACE PROTEGE AU TITRE DES CONTINUITES ECOLOGIQUES (L151-23 DU CODE D'URBANISME) – 31 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone à risque d’exposition au plomb
ZONE A RISQUE D'EXPOSITION AU PLOMB (R123-13 14) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74064 000 B 1439 (740640000B1439)
Commune
Châtillon-sur-Cluses (74064)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1439
Surface cadastrale (contenance)
1 519 m²
Surface calculée
1 495 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74064_PLU_20230323)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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