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947 Route de Pré la Joux, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 B 1259 · section B

Contenance
1 191 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 B 20974063 000 B 21774063 000 B 21874063 000 B 22074063 000 B 22174063 000 B 25574063 000 B 38974063 000 B 39174063 000 B 39774063 000 B 39974063 000 B 40074063 000 B 40174063 000 B 40274063 000 B 40474063 000 B 40574063 000 B 40674063 000 B 51074063 000 B 97474063 000 B 97774063 000 B 97874063 000 B 104674063 000 B 104774063 000 B 112974063 000 B 113174063 000 B 113374063 000 B 122674063 000 B 122774063 000 B 122874063 000 B 122974063 000 B 123074063 000 B 123274063 000 B 123374063 000 B 123474063 000 B 123574063 000 B 123674063 000 B 123774063 000 B 124474063 000 B 124774063 000 B 125174063 000 B 125274063 000 B 125374063 000 B 125474063 000 B 125574063 000 B 125674063 000 B 125774063 000 B 125874063 000 B 125974063 000 B 126074063 000 B 126174063 000 B 126274063 000 B 126374063 000 B 126474063 000 B 126574063 000 B 126674063 000 B 126774063 000 B 142174063 000 B 142274063 000 B 153574063 000 B 154974063 000 B 155274063 000 B 158374063 000 B 164274063 000 B 167474063 000 B 167974063 000 B 176574063 000 B 178474063 000 B 182774063 000 B 182874063 000 B 182974063 000 B 183074063 000 B 183174063 000 B 183274063 000 B 200674063 000 B 202974063 000 B 212574063 000 B 212674063 000 B 212774063 000 B 2128
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Industriel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 10,1 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 B 1259 (740630000B1259)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1259
Surface cadastrale (contenance)
1 191 m²
Surface calculée
1 160 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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