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Parcelle 74063 000 B 404

Châtel (74063), section B

Contenance
3 978 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
74063 000 B 20974063 000 B 38774063 000 B 38874063 000 B 38974063 000 B 39074063 000 B 39174063 000 B 39774063 000 B 39974063 000 B 40074063 000 B 40174063 000 B 40274063 000 B 40374063 000 B 40474063 000 B 40574063 000 B 40674063 000 B 40774063 000 B 40874063 000 B 40974063 000 B 44674063 000 B 44774063 000 B 44874063 000 B 44974063 000 B 45074063 000 B 45174063 000 B 51074063 000 B 104674063 000 B 104774063 000 B 122674063 000 B 122774063 000 B 122874063 000 B 122974063 000 B 123074063 000 B 123274063 000 B 123374063 000 B 124774063 000 B 125974063 000 B 126174063 000 B 126374063 000 B 126574063 000 B 126774063 000 B 142174063 000 B 142274063 000 B 153574063 000 B 159574063 000 B 166574063 000 B 167474063 000 B 167574063 000 B 167774063 000 B 167974063 000 B 168874063 000 B 178174063 000 B 178274063 000 B 178374063 000 B 178474063 000 B 187774063 000 B 187874063 000 B 2126
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 99 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 B 404 (740630000B0404)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
404
Surface cadastrale (contenance)
3 978 m²
Surface calculée
4 327 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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