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1602 Route du Petit Châtel, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 5565 · section A

Contenance
2 051 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 21774063 000 A 44274063 000 A 47174063 000 A 138074063 000 A 167374063 000 A 170974063 000 A 176774063 000 A 178474063 000 A 179874063 000 A 179974063 000 A 188874063 000 A 200274063 000 A 200374063 000 A 216274063 000 A 216374063 000 A 216474063 000 A 216574063 000 A 218074063 000 A 226274063 000 A 281074063 000 A 281274063 000 A 281474063 000 A 281774063 000 A 281874063 000 A 315074063 000 A 331074063 000 A 370774063 000 A 370874063 000 A 370974063 000 A 372174063 000 A 390774063 000 A 392274063 000 A 392374063 000 A 393574063 000 A 393674063 000 A 393874063 000 A 407774063 000 A 411474063 000 A 413374063 000 A 445074063 000 A 453974063 000 A 454074063 000 A 463074063 000 A 464374063 000 A 464574063 000 A 464674063 000 A 467174063 000 A 467274063 000 A 475974063 000 A 476074063 000 A 476174063 000 A 476274063 000 A 476374063 000 A 476474063 000 A 478874063 000 A 478974063 000 A 479074063 000 A 479174063 000 A 484774063 000 A 484874063 000 A 485074063 000 A 485174063 000 A 485274063 000 A 490274063 000 A 517174063 000 A 517674063 000 A 517874063 000 A 518074063 000 A 520974063 000 A 521074063 000 A 521174063 000 A 521274063 000 A 556374063 000 A 556474063 000 A 556574063 000 A 560774063 000 A 560874063 000 A 560974063 000 A 561074063 000 A 561174063 000 A 561374063 000 A 564674063 000 A 564774063 000 A 571474063 000 A 571674063 000 A 571874063 000 A 582974063 000 A 5830
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 9,9 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 5565 (740630000A5565)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
5565
Surface cadastrale (contenance)
2 051 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 972 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74063 000 A 5564Parcelle suivante : 74063 000 A 5566 – 108 Chemin de la Vora, 74390 Châtel