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1454 Route du Petit Châtel, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 4790 · section A

Contenance
2 479 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 18274063 000 A 18374063 000 A 23274063 000 A 24974063 000 A 28674063 000 A 138074063 000 A 145174063 000 A 176774063 000 A 178474063 000 A 185774063 000 A 185974063 000 A 186074063 000 A 186274063 000 A 188874063 000 A 211574063 000 A 218074063 000 A 226274063 000 A 245974063 000 A 246274063 000 A 256474063 000 A 276674063 000 A 276974063 000 A 277174063 000 A 277274063 000 A 315074063 000 A 322874063 000 A 330874063 000 A 356574063 000 A 363774063 000 A 363874063 000 A 367974063 000 A 370774063 000 A 370874063 000 A 370974063 000 A 371174063 000 A 371374063 000 A 371474063 000 A 372974063 000 A 380874063 000 A 386574063 000 A 386674063 000 A 390774063 000 A 391474063 000 A 393574063 000 A 393674063 000 A 393874063 000 A 411474063 000 A 419674063 000 A 429374063 000 A 429474063 000 A 429674063 000 A 429774063 000 A 429874063 000 A 435574063 000 A 438874063 000 A 439074063 000 A 439174063 000 A 439374063 000 A 439474063 000 A 439674063 000 A 439774063 000 A 440074063 000 A 440274063 000 A 440374063 000 A 440474063 000 A 445074063 000 A 448474063 000 A 453974063 000 A 454074063 000 A 464374063 000 A 464574063 000 A 464674063 000 A 472074063 000 A 475974063 000 A 476074063 000 A 476174063 000 A 476274063 000 A 476374063 000 A 476474063 000 A 478674063 000 A 478774063 000 A 478874063 000 A 478974063 000 A 479074063 000 A 479174063 000 A 518774063 000 A 518874063 000 A 518974063 000 A 519074063 000 A 519174063 000 A 519274063 000 A 519374063 000 A 521074063 000 A 535974063 000 A 536074063 000 A 536174063 000 A 536574063 000 A 536774063 000 A 536874063 000 A 536974063 000 A 537074063 000 A 537274063 000 A 538874063 000 A 538974063 000 A 556374063 000 A 556474063 000 A 556574063 000 A 558374063 000 A 558474063 000 A 558574063 000 A 558674063 000 A 5646
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Commerces et services
Hauteur à la gouttière
13,1 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
aucun
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 7 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 4790 (740630000A4790)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4790
Surface cadastrale (contenance)
2 479 m²
Surface calculée
2 508 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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