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Parcelle 73048 000 H 267

Parcelle cadastrale de 3 177 m² (contenance cadastrale), à Bonvillard.

Contenance
3 177 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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73048 000 H 17573048 000 H 18073048 000 H 25473048 000 H 25573048 000 H 25673048 000 H 25773048 000 H 25873048 000 H 25973048 000 H 26173048 000 H 26273048 000 H 26373048 000 H 26473048 000 H 26573048 000 H 26673048 000 H 26773048 000 H 26873048 000 H 26973048 000 H 27073048 000 H 27173048 000 H 27273048 000 H 27373048 000 H 27473048 000 H 27573048 000 H 27673048 000 H 27873048 000 H 27973048 000 H 28073048 000 H 28173048 000 H 28273048 000 H 28373048 000 H 28473048 000 H 28573048 000 H 39573048 000 H 39673048 000 H 40073048 000 H 41173048 000 H 84073048 000 H 84173048 000 H 84273048 000 H 84373048 000 H 84473048 000 H 84573048 000 H 84673048 000 H 84773048 000 H 84873048 000 H 84973048 000 H 85073048 000 H 85173048 000 H 85273048 000 H 85373048 000 H 85473048 000 H 87473048 000 H 122773048 000 H 122873048 000 H 122973048 000 H 123573048 000 H 123673048 000 H 1289
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bonvillard

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
Corridor écologique inter-massifs – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
73048 000 H 267 (730480000H0267)
Commune
Bonvillard (73048)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
267
Surface cadastrale (contenance)
3 177 m²
Surface calculée
3 186 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (7304820080115)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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