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Parcelle 73039 000 A 1269

Parcelle cadastrale de 1,7 ha (contenance cadastrale), à Belmont-Tramonet. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,7 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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73039 000 A 38973039 000 A 39673039 000 A 39873039 000 A 39973039 000 A 40073039 000 A 40173039 000 A 41573039 000 A 45373039 000 A 45673039 000 A 45773039 000 A 45873039 000 A 45973039 000 A 46073039 000 A 46173039 000 A 46573039 000 A 47473039 000 A 47673039 000 A 50773039 000 A 63173039 000 A 63473039 000 A 88673039 000 A 93673039 000 A 93773039 000 A 94173039 000 A 94473039 000 A 94673039 000 A 94773039 000 A 94873039 000 A 95973039 000 A 96173039 000 A 96373039 000 A 108973039 000 A 110873039 000 A 110973039 000 A 112473039 000 A 120473039 000 A 124273039 000 A 126973039 000 A 127373039 000 A 127873039 000 A 127973039 000 A 128073039 000 A 128173039 000 A 128373039 000 A 134673039 000 A 134773039 000 A 136273039 000 A 137073039 000 A 137273039 000 A 137473039 000 A 137573039 000 A 138173039 000 A 138373039 000 A 138473039 000 A 138673039 000 A 138873039 000 A 139073039 000 A 139273039 000 A 139473039 000 A 139673039 000 A 139973039 000 A 140073039 000 A 140173039 000 A 140273039 000 A 140473039 000 A 140773039 000 A 140873039 000 A 140973039 000 A 141173039 000 A 141273039 000 A 141373039 000 A 141473039 000 A 141573039 000 A 141673039 000 A 142073039 000 A 142173039 000 A 142273039 000 A 142373039 000 A 143273039 000 A 143373039 000 A 143473039 000 A 143573039 000 A 143673039 000 A 143773039 000 A 143873039 000 A 143973039 000 A 144073039 000 A 161073039 000 A 163673039 000 A 164673039 000 A 164973039 000 A 165073039 000 A 165173039 000 A 165273039 000 A 166773039 000 A 167373039 000 A 167573039 000 A 167673039 000 A 168073039 000 A 168173039 000 A 175773039 000 A 175873039 000 A 175973039 000 A 176073039 000 A 179673039 000 A 179873039 000 A 180073039 000 A 180173039 000 A 180273039 000 A 182473039 000 A 184673039 000 A 184773039 000 A 184973039 000 A 185073039 000 A 185273039 000 A 185573039 000 A 186973039 000 A 187073039 000 A 187173039 000 A 187273039 000 A 187373039 000 A 187473039 000 A 187573039 000 A 187773039 000 A 187873039 000 A 201173039 000 A 201673039 000 A 201773039 000 A 210173039 000 A 212673039 000 A 212773039 000 A 212873039 000 A 212973039 000 A 213073039 000 A 213173039 000 A 214773039 000 A 217273039 000 A 218673039 000 A 2187
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 73039_PLU_20240404

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Belmont-Tramonet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Perimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 100 % de la parcelle
Autre information
LOI BARNIER – 40 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
73039 000 A 1269 (730390000A1269)
Commune
Belmont-Tramonet (73039)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1269
Surface cadastrale (contenance)
1,7 ha
Surface calculée
1,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (73039_PLU_20240404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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