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245A Route du Moulin du Roy, 71290 Simandre

Parcelle 71522 000 A 2209 · section A

Contenance
2,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

71522 000 A 39571522 000 A 39671522 000 A 53571522 000 A 53771522 000 A 53871522 000 A 53971522 000 A 54271522 000 A 54371522 000 A 54471522 000 A 54571522 000 A 54671522 000 A 54771522 000 A 54871522 000 A 54971522 000 A 55071522 000 A 55171522 000 A 55271522 000 A 55371522 000 A 55671522 000 A 57471522 000 A 57571522 000 A 57671522 000 A 57771522 000 A 57871522 000 A 57971522 000 A 58071522 000 A 58171522 000 A 58271522 000 A 58371522 000 A 58471522 000 A 58571522 000 A 58671522 000 A 58771522 000 A 58871522 000 A 58971522 000 A 59071522 000 A 59171522 000 A 59271522 000 A 59371522 000 A 59471522 000 A 59571522 000 A 60471522 000 A 60571522 000 A 60671522 000 A 61671522 000 A 65671522 000 A 66571522 000 A 69071522 000 A 69371522 000 A 69871522 000 A 70271522 000 A 72571522 000 A 72671522 000 A 72771522 000 A 73071522 000 A 73171522 000 A 79871522 000 A 79971522 000 A 80071522 000 A 161771522 000 A 161871522 000 A 161971522 000 A 167371522 000 A 170071522 000 A 170171522 000 A 173771522 000 A 179171522 000 A 182471522 000 A 182571522 000 A 182671522 000 A 183271522 000 A 183371522 000 A 186971522 000 A 187171522 000 A 187371522 000 A 189071522 000 A 190071522 000 A 190171522 000 A 190271522 000 A 190371522 000 A 195871522 000 A 197671522 000 A 199171522 000 A 199271522 000 A 199371522 000 A 199471522 000 A 199571522 000 A 199671522 000 A 199771522 000 A 200471522 000 A 200671522 000 A 200771522 000 A 201071522 000 A 201171522 000 A 203871522 000 A 203971522 000 A 210371522 000 A 210471522 000 A 212371522 000 A 213571522 000 A 213971522 000 A 216971522 000 A 218271522 000 A 219171522 000 A 219271522 000 A 219371522 000 A 220171522 000 A 220271522 000 A 220371522 000 A 220871522 000 A 220971522 000 A 221071522 000 A 221171522 000 A 221271522 000 A 221371522 000 A 221471522 000 A 221571522 000 A 221671522 000 A 221771522 000 A 221871522 000 A 221971522 000 A 222471522 000 A 222571522 000 A 223671522 000 A 231571522 000 A 231671522 000 A 231771522 000 A 231871522 000 A 231971522 000 A 232071522 000 A 232171522 000 A 232271522 000 A 232371522 000 A 2324
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

68 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

UBnd – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

32 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Simandre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 2 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 3,7 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 A 2209 (715220000A2209)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2209
Surface cadastrale (contenance)
2,2 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71522 000 A 2208Parcelle suivante : 71522 000 A 2210 – 233 Route du Moulin du Roy, 71290 Simandre