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Parcelle 71283 000 A 777

Parcelle cadastrale de 9 984 m² (contenance cadastrale), à Marnay. Classée en zone naturelle et forestière (Npi) au PLU.

Contenance
9 984 m²
Zone du PLU
NpiZone naturelle et forestière (N)
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71283 000 A 55371283 000 A 55471283 000 A 55571283 000 A 55671283 000 A 55771283 000 A 55871283 000 A 55971283 000 A 56071283 000 A 56171283 000 A 56271283 000 A 56371283 000 A 56471283 000 A 56571283 000 A 56671283 000 A 56771283 000 A 61371283 000 A 61471283 000 A 61571283 000 A 61671283 000 A 61771283 000 A 61871283 000 A 62271283 000 A 62371283 000 A 62471283 000 A 62671283 000 A 62771283 000 A 62871283 000 A 62971283 000 A 63071283 000 A 63171283 000 A 63271283 000 A 63471283 000 A 63571283 000 A 63671283 000 A 63771283 000 A 63871283 000 A 64271283 000 A 64371283 000 A 64471283 000 A 64571283 000 A 64671283 000 A 64771283 000 A 64871283 000 A 64971283 000 A 65071283 000 A 65171283 000 A 65271283 000 A 65371283 000 A 65471283 000 A 65671283 000 A 65771283 000 A 65871283 000 A 65971283 000 A 66071283 000 A 66171283 000 A 66271283 000 A 66371283 000 A 66471283 000 A 66671283 000 A 68171283 000 A 68771283 000 A 68871283 000 A 68971283 000 A 69071283 000 A 69371283 000 A 69471283 000 A 69571283 000 A 69971283 000 A 70071283 000 A 70171283 000 A 70271283 000 A 70371283 000 A 70671283 000 A 70871283 000 A 72571283 000 A 72671283 000 A 72771283 000 A 72871283 000 A 72971283 000 A 73271283 000 A 73371283 000 A 73471283 000 A 73571283 000 A 73671283 000 A 73771283 000 A 73871283 000 A 73971283 000 A 74071283 000 A 74171283 000 A 74371283 000 A 74471283 000 A 74571283 000 A 74671283 000 A 74771283 000 A 74871283 000 A 74971283 000 A 75071283 000 A 75171283 000 A 75271283 000 A 75471283 000 A 75571283 000 A 75671283 000 A 75771283 000 A 75871283 000 A 75971283 000 A 76071283 000 A 76171283 000 A 76271283 000 A 76371283 000 A 76471283 000 A 76571283 000 A 76671283 000 A 76771283 000 A 76871283 000 A 77071283 000 A 77171283 000 A 77271283 000 A 77371283 000 A 77471283 000 A 77571283 000 A 77671283 000 A 77771283 000 A 77871283 000 A 77971283 000 A 78071283 000 A 90571283 000 A 90771283 000 A 91271283 000 A 91371283 000 A 91471283 000 A 92671283 000 A 92771283 000 A 93271283 000 A 93371283 000 A 93471283 000 A 93571283 000 A 93971283 000 A 94071283 000 A 94171283 000 A 94271283 000 A 94871283 000 A 94971283 000 A 95371283 000 A 95471283 000 A 95571283 000 A 98671283 000 A 98771283 000 A 98871283 000 A 98971283 000 A 99371283 000 A 99571283 000 A 99671283 000 A 99771283 000 A 99871283 000 A 99971283 000 A 100071283 000 A 100571283 000 A 100671283 000 A 100771283 000 A 101071283 000 A 101171283 000 A 101271283 000 A 101371283 000 A 101771283 000 A 102071283 000 A 102171283 000 A 102271283 000 A 102371283 000 A 102471283 000 A 102671283 000 A 102771283 000 A 102871283 000 A 102971283 000 A 104271283 000 A 104371283 000 A 104471283 000 A 104571283 000 A 104671283 000 A 104771283 000 A 105171283 000 A 105271283 000 A 105371283 000 A 105471283 000 A 105571283 000 A 105771283 000 A 1059
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Npi – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247100589_PLUI_20251211

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Marnay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone d’aménagement concerté (ZAC)
Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen – 100 % de la parcelle
Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre… – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024) – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'Aménagement communale - taux 5% – 100 % de la parcelle
Autre information
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire … – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 1a – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71283 000 A 777 (712830000A0777)
Commune
Marnay (71283)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
777
Surface cadastrale (contenance)
9 984 m²
Surface calculée
9 966 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247100589_PLUI_20251211)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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