CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 71205 000 AZ 207

Parcelle cadastrale de 5 107 m² (contenance cadastrale), à Frangy-en-Bresse.

Contenance
5 107 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
71205 000 AZ 3071205 000 AZ 3171205 000 AZ 3271205 000 AZ 3371205 000 AZ 3571205 000 AZ 3671205 000 AZ 3771205 000 AZ 3871205 000 AZ 3971205 000 AZ 4071205 000 AZ 4171205 000 AZ 4271205 000 AZ 4371205 000 AZ 4471205 000 AZ 4571205 000 AZ 4671205 000 AZ 4771205 000 AZ 4871205 000 AZ 4971205 000 AZ 5071205 000 AZ 5171205 000 AZ 5271205 000 AZ 5371205 000 AZ 5471205 000 AZ 8671205 000 AZ 8771205 000 AZ 13871205 000 AZ 13971205 000 AZ 14271205 000 AZ 14371205 000 AZ 14471205 000 AZ 14571205 000 AZ 14671205 000 AZ 14771205 000 AZ 14871205 000 AZ 14971205 000 AZ 15271205 000 AZ 15371205 000 AZ 15471205 000 AZ 15571205 000 AZ 15671205 000 AZ 15771205 000 AZ 15871205 000 AZ 15971205 000 AZ 16571205 000 AZ 16671205 000 AZ 16871205 000 AZ 16971205 000 AZ 17071205 000 AZ 17171205 000 AZ 17271205 000 AZ 17371205 000 AZ 17471205 000 AZ 17571205 000 AZ 17671205 000 AZ 17771205 000 AZ 17871205 000 AZ 17971205 000 AZ 18071205 000 AZ 18171205 000 AZ 18271205 000 AZ 18371205 000 AZ 18471205 000 AZ 18571205 000 AZ 18671205 000 AZ 18771205 000 AZ 18871205 000 AZ 18971205 000 AZ 19071205 000 AZ 19171205 000 AZ 19271205 000 AZ 19371205 000 AZ 19471205 000 AZ 19571205 000 AZ 19671205 000 AZ 19771205 000 AZ 19871205 000 AZ 19971205 000 AZ 20071205 000 AZ 20171205 000 AZ 20271205 000 AZ 20371205 000 AZ 20471205 000 AZ 20571205 000 AZ 20671205 000 AZ 20771205 000 AZ 20871205 000 AZ 20971205 000 AZ 21071205 000 AZ 21171205 000 AZ 21271205 000 AZ 21371205 000 AZ 21471205 000 AZ 21571205 000 AZ 21671205 000 AZ 21771205 000 AZ 21871205 000 AZ 21971205 000 AZ 22071205 000 AZ 22571205 000 AZ 22671205 000 AZ 22771205 000 AZ 22871205 000 AZ 22971205 000 AZ 23071205 000 AZ 23671205 000 AZ 24171205 000 AZ 242
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Frangy-en-Bresse

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71205 000 AZ 207 (71205000AZ0207)
Commune
Frangy-en-Bresse (71205)
Préfixe
000
Section
AZ
Numéro
207
Surface cadastrale (contenance)
5 107 m²
Surface calculée
5 065 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71205 000 AZ 206Parcelle suivante : 71205 000 AZ 208