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Parcelle 71078 000 A 4

Parcelle cadastrale de 2,1 ha (contenance cadastrale), à Chamilly. Classée en zone naturelle et forestière (Np) au PLU.

Contenance
2,1 ha
Zone du PLU
NpZone naturelle et forestière (N)
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71078 000 A 171078 000 A 271078 000 A 371078 000 A 471078 000 A 571078 000 A 771078 000 A 871078 000 A 971078 000 A 1071078 000 A 1171078 000 A 1271078 000 A 1371078 000 A 1471078 000 A 1571078 000 A 1671078 000 A 1771078 000 A 1871078 000 A 1971078 000 A 2071078 000 A 2171078 000 A 2271078 000 A 2371078 000 A 2471078 000 A 2571078 000 A 2671078 000 A 2771078 000 A 2871078 000 A 2971078 000 A 3071078 000 A 3171078 000 A 3271078 000 A 3371078 000 A 3471078 000 A 3571078 000 A 3671078 000 A 3771078 000 A 3871078 000 A 3971078 000 A 4071078 000 A 4171078 000 A 4271078 000 A 4371078 000 A 4571078 000 A 4671078 000 A 4771078 000 A 4871078 000 A 4971078 000 A 5071078 000 A 5171078 000 A 5271078 000 A 5371078 000 A 5471078 000 A 5571078 000 A 5671078 000 A 5771078 000 A 7171078 000 A 7371078 000 A 7471078 000 A 7571078 000 A 7671078 000 A 7771078 000 A 7871078 000 A 7971078 000 A 8071078 000 A 8171078 000 A 8271078 000 A 8371078 000 A 8471078 000 A 8571078 000 A 8671078 000 A 8771078 000 A 8871078 000 A 11371078 000 A 11471078 000 A 11571078 000 A 11671078 000 A 11771078 000 A 11871078 000 A 11971078 000 A 12271078 000 A 12371078 000 A 12471078 000 A 12771078 000 A 12871078 000 A 12971078 000 A 13171078 000 A 13271078 000 A 13371078 000 A 14771078 000 A 15471078 000 A 15571078 000 A 15671078 000 A 15771078 000 A 15971078 000 A 16071078 000 A 16171078 000 A 16271078 000 A 16371078 000 A 16471078 000 A 16571078 000 A 16671078 000 A 16771078 000 A 16871078 000 A 16971078 000 A 17071078 000 A 17171078 000 A 17271078 000 A 17371078 000 A 17471078 000 A 17571078 000 A 17671078 000 A 17771078 000 A 17871078 000 A 17971078 000 A 18071078 000 A 18171078 000 A 18271078 000 A 18371078 000 A 18471078 000 A 18571078 000 A 18771078 000 A 18871078 000 A 18971078 000 A 19071078 000 A 19171078 000 A 19271078 000 A 19371078 000 A 19471078 000 A 19571078 000 A 19671078 000 A 19771078 000 A 19871078 000 A 20171078 000 A 20271078 000 A 20371078 000 A 20471078 000 A 20571078 000 A 46371078 000 A 49471078 000 A 50371078 000 A 51571078 000 A 51671078 000 A 53171078 000 A 53971078 000 A 54071078 000 A 60671078 000 A 60771078 000 A 60971078 000 A 61171078 000 A 613
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Np – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247100589_PLUI_20251211

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chamilly

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone d’aménagement concerté (ZAC)
Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen – 100 % de la parcelle
Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre… – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024) – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 1a – 100 % de la parcelle
Autre information
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire … – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'Aménagement communale - taux 2% – 100 % de la parcelle
Zone tampon du patrimoine mondial
Périmètre UNESCO : Climats du vignoble de BOURGOGNE - zone tampon – 92 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Camp préhistorique – 73 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71078 000 A 4 (710780000A0004)
Commune
Chamilly (71078)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4
Surface cadastrale (contenance)
2,1 ha
Surface calculée
2,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247100589_PLUI_20251211)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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