CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 71069 000 B 398

Parcelle cadastrale de 1 273 m² (contenance cadastrale), à Bussières. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1 273 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
71069 000 B 18571069 000 B 27871069 000 B 27971069 000 B 28071069 000 B 28171069 000 B 28271069 000 B 28471069 000 B 28571069 000 B 28671069 000 B 28771069 000 B 28871069 000 B 28971069 000 B 29071069 000 B 29171069 000 B 29271069 000 B 29371069 000 B 29471069 000 B 29571069 000 B 29671069 000 B 29771069 000 B 29871069 000 B 29971069 000 B 30071069 000 B 30271069 000 B 30471069 000 B 30571069 000 B 30671069 000 B 30971069 000 B 31071069 000 B 31171069 000 B 31271069 000 B 31371069 000 B 31471069 000 B 31571069 000 B 31671069 000 B 31771069 000 B 31871069 000 B 31971069 000 B 32071069 000 B 32171069 000 B 32671069 000 B 32771069 000 B 32871069 000 B 33271069 000 B 33371069 000 B 34771069 000 B 35471069 000 B 35571069 000 B 35671069 000 B 37771069 000 B 38771069 000 B 39871069 000 B 39971069 000 B 40171069 000 B 49971069 000 B 50071069 000 B 50171069 000 B 50271069 000 B 50371069 000 B 504
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 71069_PLU_20240904

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bussières

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
R151-34 Cote viticole écoulement diffus – 94 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Château des Essertaux – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71069 000 B 398 (710690000B0398)
Commune
Bussières (71069)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
398
Surface cadastrale (contenance)
1 273 m²
Surface calculée
1 269 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (71069_PLU_20240904)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71069 000 B 392Parcelle suivante : 71069 000 B 399