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Parcelle 70491 000 B 505

Parcelle cadastrale de 1 956 m² (contenance cadastrale), à Seveux-Motey.

Contenance
1 956 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70491 000 B 38670491 000 B 39870491 000 B 44170491 000 B 44270491 000 B 44470491 000 B 44570491 000 B 44870491 000 B 44970491 000 B 45170491 000 B 45270491 000 B 45470491 000 B 45570491 000 B 45670491 000 B 45770491 000 B 45870491 000 B 45970491 000 B 46070491 000 B 46170491 000 B 46270491 000 B 46370491 000 B 46470491 000 B 46570491 000 B 46770491 000 B 46870491 000 B 46970491 000 B 47070491 000 B 47170491 000 B 47470491 000 B 47570491 000 B 47670491 000 B 47770491 000 B 47870491 000 B 47970491 000 B 48070491 000 B 48170491 000 B 48270491 000 B 48370491 000 B 48470491 000 B 48570491 000 B 48670491 000 B 48770491 000 B 48870491 000 B 48970491 000 B 49070491 000 B 49170491 000 B 49270491 000 B 49370491 000 B 49470491 000 B 49570491 000 B 49670491 000 B 49770491 000 B 49870491 000 B 49970491 000 B 50070491 000 B 50170491 000 B 50270491 000 B 50370491 000 B 50470491 000 B 50570491 000 B 50670491 000 B 50770491 000 B 50870491 000 B 50970491 000 B 51070491 000 B 51170491 000 B 51270491 000 B 51370491 000 B 51470491 000 B 51570491 000 B 51670491 000 B 51770491 000 B 51870491 000 B 51970491 000 B 52070491 000 B 52170491 000 B 52270491 000 B 52370491 000 B 52470491 000 B 52570491 000 B 52670491 000 B 52770491 000 B 52870491 000 B 52970491 000 B 53070491 000 B 53170491 000 B 53270491 000 B 53370491 000 B 534
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Seveux-Motey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70491 000 B 505 (704910000B0505)
Commune
Seveux-Motey (70491)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
505
Surface cadastrale (contenance)
1 956 m²
Surface calculée
2 029 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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