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Parcelle 70476 000 B 480

Parcelle cadastrale de 2 220 m² (contenance cadastrale), à Saponcourt.

Contenance
2 220 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70476 000 B 42670476 000 B 43270476 000 B 43370476 000 B 43470476 000 B 43670476 000 B 43770476 000 B 43870476 000 B 43970476 000 B 44070476 000 B 44170476 000 B 44270476 000 B 44370476 000 B 44470476 000 B 44570476 000 B 44670476 000 B 44770476 000 B 44870476 000 B 44970476 000 B 45070476 000 B 45170476 000 B 45270476 000 B 45370476 000 B 45470476 000 B 45570476 000 B 45770476 000 B 45870476 000 B 46770476 000 B 46870476 000 B 46970476 000 B 47070476 000 B 47170476 000 B 47270476 000 B 47370476 000 B 47470476 000 B 47570476 000 B 47670476 000 B 47770476 000 B 47870476 000 B 47970476 000 B 48070476 000 B 48170476 000 B 48270476 000 B 48370476 000 B 48470476 000 B 48570476 000 B 48670476 000 B 48770476 000 B 48870476 000 B 48970476 000 B 49170476 000 B 49270476 000 B 49370476 000 B 57770476 000 B 578
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saponcourt

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70476 000 B 480 (704760000B0480)
Commune
Saponcourt (70476)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
480
Surface cadastrale (contenance)
2 220 m²
Surface calculée
2 306 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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