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Parcelle 70413 000 WC 21

Parcelle cadastrale de 1,6 ha (contenance cadastrale), à Plancher-Bas. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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70413 000 WC 270413 000 WC 370413 000 WC 470413 000 WC 770413 000 WC 870413 000 WC 970413 000 WC 1070413 000 WC 1170413 000 WC 1270413 000 WC 1370413 000 WC 1470413 000 WC 1570413 000 WC 1670413 000 WC 1770413 000 WC 1870413 000 WC 1970413 000 WC 2070413 000 WC 2170413 000 WC 2270413 000 WC 2370413 000 WC 2470413 000 WC 2570413 000 WC 2670413 000 WC 2770413 000 WC 2870413 000 WC 2970413 000 WC 3070413 000 WC 3170413 000 WC 3470413 000 WC 3570413 000 WC 3670413 000 WC 3870413 000 WC 3970413 000 WC 4070413 000 WC 4170413 000 WC 4270413 000 WC 4370413 000 WC 4470413 000 WC 4570413 000 WC 4670413 000 WC 4770413 000 WC 4870413 000 WC 4970413 000 WC 5070413 000 WC 5170413 000 WC 5270413 000 WC 5370413 000 WC 5470413 000 WC 5570413 000 WC 5670413 000 WC 5770413 000 WC 5870413 000 WC 5970413 000 WC 6070413 000 WC 6170413 000 WC 6270413 000 WC 6370413 000 WC 6470413 000 WC 6570413 000 WC 6670413 000 WC 6770413 000 WC 6870413 000 WC 6970413 000 WC 7070413 000 WC 7170413 000 WC 7270413 000 WC 7370413 000 WC 7570413 000 WC 7670413 000 WC 9270413 000 WC 9370413 000 WC 9470413 000 WC 9570413 000 WC 9670413 000 WC 9770413 000 WC 9870413 000 WC 9970413 000 WC 100
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Plancher-Bas

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70413 000 WC 21 (70413000WC0021)
Commune
Plancher-Bas (70413)
Préfixe
000
Section
WC
Numéro
21
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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