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Parcelle 70399 000 D 634

Ormoy (70399), section D

Contenance
1 375 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70399 000 D 8370399 000 D 8570399 000 D 8670399 000 D 8770399 000 D 8970399 000 D 9070399 000 D 9170399 000 D 9270399 000 D 9470399 000 D 9670399 000 D 21770399 000 D 21870399 000 D 42170399 000 D 42670399 000 D 42770399 000 D 42870399 000 D 42970399 000 D 43070399 000 D 43170399 000 D 43270399 000 D 43370399 000 D 43470399 000 D 43570399 000 D 43670399 000 D 43770399 000 D 43870399 000 D 44070399 000 D 44170399 000 D 44270399 000 D 44370399 000 D 44570399 000 D 44970399 000 D 45070399 000 D 45170399 000 D 45270399 000 D 45370399 000 D 45470399 000 D 45570399 000 D 45670399 000 D 45770399 000 D 45870399 000 D 45970399 000 D 46070399 000 D 46170399 000 D 53270399 000 D 53370399 000 D 53570399 000 D 53670399 000 D 53770399 000 D 53870399 000 D 53970399 000 D 54070399 000 D 54170399 000 D 63170399 000 D 63270399 000 D 63370399 000 D 63470399 000 D 64870399 000 D 64970399 000 D 67370399 000 D 67470399 000 D 675
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 D 634 (703990000D0634)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
634
Surface cadastrale (contenance)
1 375 m²
Surface calculée
1 383 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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