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Parcelle 70399 000 D 441

Ormoy (70399), section D

Contenance
1 620 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70399 000 D 22070399 000 D 22170399 000 D 23370399 000 D 23470399 000 D 23870399 000 D 24070399 000 D 29370399 000 D 29470399 000 D 29570399 000 D 29770399 000 D 29870399 000 D 29970399 000 D 30170399 000 D 30270399 000 D 30370399 000 D 30470399 000 D 30570399 000 D 30670399 000 D 30870399 000 D 40270399 000 D 40570399 000 D 40670399 000 D 40770399 000 D 40970399 000 D 41070399 000 D 41170399 000 D 41270399 000 D 41370399 000 D 41470399 000 D 41570399 000 D 41670399 000 D 41870399 000 D 41970399 000 D 42070399 000 D 42170399 000 D 42370399 000 D 42470399 000 D 42570399 000 D 42670399 000 D 42770399 000 D 42870399 000 D 42970399 000 D 43070399 000 D 43170399 000 D 43270399 000 D 43370399 000 D 43470399 000 D 43570399 000 D 44070399 000 D 44170399 000 D 44270399 000 D 44370399 000 D 44970399 000 D 45070399 000 D 45270399 000 D 45370399 000 D 45470399 000 D 54170399 000 D 54270399 000 D 54370399 000 D 57570399 000 D 57670399 000 D 57770399 000 D 57870399 000 D 58270399 000 D 60470399 000 D 60570399 000 D 61670399 000 D 61770399 000 D 63170399 000 D 63270399 000 D 63370399 000 D 63470399 000 D 64870399 000 D 64970399 000 D 67170399 000 D 67370399 000 D 67470399 000 D 67570399 000 D 67670399 000 D 68170399 000 D 68670399 000 D 68770399 000 D 72770399 000 D 72870399 000 D 729
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 D 441 (703990000D0441)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
441
Surface cadastrale (contenance)
1 620 m²
Surface calculée
1 669 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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