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Parcelle 70399 000 D 40

Ormoy (70399), section D

Contenance
2 157 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70399 000 D 670399 000 D 770399 000 D 870399 000 D 970399 000 D 1070399 000 D 2570399 000 D 2670399 000 D 2870399 000 D 2970399 000 D 3070399 000 D 3170399 000 D 3270399 000 D 3370399 000 D 3470399 000 D 3570399 000 D 3670399 000 D 3770399 000 D 3870399 000 D 3970399 000 D 4070399 000 D 4170399 000 D 4570399 000 D 4670399 000 D 4770399 000 D 4870399 000 D 4970399 000 D 5070399 000 D 5170399 000 D 5270399 000 D 5370399 000 D 5470399 000 D 5570399 000 D 5670399 000 D 5770399 000 D 5870399 000 D 5970399 000 D 6070399 000 D 6270399 000 D 6370399 000 D 6470399 000 D 6570399 000 D 46570399 000 D 46670399 000 D 46770399 000 D 46870399 000 D 46970399 000 D 47070399 000 D 47170399 000 D 47270399 000 D 47470399 000 D 47570399 000 D 47670399 000 D 47770399 000 D 47870399 000 D 47970399 000 D 48070399 000 D 48170399 000 D 48270399 000 D 48570399 000 D 48670399 000 D 48770399 000 D 48870399 000 D 48970399 000 D 49170399 000 D 49270399 000 D 49370399 000 D 49470399 000 D 49570399 000 D 49670399 000 D 49770399 000 D 49870399 000 D 50070399 000 D 51070399 000 D 51170399 000 D 51270399 000 D 51370399 000 D 51470399 000 D 51570399 000 D 51670399 000 D 51770399 000 D 51970399 000 D 52070399 000 D 52170399 000 D 52270399 000 D 52370399 000 D 52470399 000 D 52570399 000 D 52670399 000 D 52770399 000 D 52870399 000 D 52970399 000 D 57270399 000 D 57370399 000 D 57470399 000 D 58670399 000 D 58770399 000 D 59070399 000 D 59870399 000 D 60070399 000 D 60170399 000 D 60270399 000 D 60370399 000 D 62970399 000 D 63070399 000 D 65970399 000 D 66170399 000 D 66370399 000 D 66570399 000 D 67970399 000 D 68070399 000 D 69070399 000 D 69170399 000 D 698
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques "inondations" Saône Amont – 43 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 D 40 (703990000D0040)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
40
Surface cadastrale (contenance)
2 157 m²
Surface calculée
2 005 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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