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Parcelle 70399 000 D 465

Ormoy (70399), section D

Contenance
844 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70399 000 D 5770399 000 D 5870399 000 D 5970399 000 D 6070399 000 D 6170399 000 D 6270399 000 D 6370399 000 D 6470399 000 D 6570399 000 D 6970399 000 D 7070399 000 D 7370399 000 D 7470399 000 D 7570399 000 D 7670399 000 D 8270399 000 D 8370399 000 D 8570399 000 D 8670399 000 D 8770399 000 D 45470399 000 D 45570399 000 D 45670399 000 D 45770399 000 D 45870399 000 D 45970399 000 D 46070399 000 D 46170399 000 D 46270399 000 D 46370399 000 D 46470399 000 D 46570399 000 D 46670399 000 D 46770399 000 D 46870399 000 D 46970399 000 D 47070399 000 D 47170399 000 D 47270399 000 D 47470399 000 D 47570399 000 D 47670399 000 D 47770399 000 D 47870399 000 D 47970399 000 D 48070399 000 D 48170399 000 D 48270399 000 D 48570399 000 D 48970399 000 D 49170399 000 D 52070399 000 D 52170399 000 D 52270399 000 D 52370399 000 D 52470399 000 D 52570399 000 D 52670399 000 D 52770399 000 D 52870399 000 D 52970399 000 D 53070399 000 D 53170399 000 D 53270399 000 D 53370399 000 D 53470399 000 D 53570399 000 D 53670399 000 D 53770399 000 D 53870399 000 D 53970399 000 D 54070399 000 D 54170399 000 D 59070399 000 D 59870399 000 D 59970399 000 D 60070399 000 D 60170399 000 D 60270399 000 D 60370399 000 D 62970399 000 D 63070399 000 D 64570399 000 D 679
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 D 465 (703990000D0465)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
465
Surface cadastrale (contenance)
844 m²
Surface calculée
845 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 70399 000 D 464Parcelle suivante : 70399 000 D 466 – 41 Rue Antoine Lumiere, 70500 Ormoy