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Parcelle 70399 000 C 1389

Ormoy (70399), section C

Contenance
4 860 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 49670399 000 C 49770399 000 C 49870399 000 C 49970399 000 C 50070399 000 C 50270399 000 C 50370399 000 C 50470399 000 C 50570399 000 C 50670399 000 C 50770399 000 C 50870399 000 C 50970399 000 C 51070399 000 C 51170399 000 C 51270399 000 C 51370399 000 C 72070399 000 C 72270399 000 C 72370399 000 C 72470399 000 C 72570399 000 C 72770399 000 C 72870399 000 C 72970399 000 C 73070399 000 C 73170399 000 C 73270399 000 C 73370399 000 C 130370399 000 C 134370399 000 C 134470399 000 C 134570399 000 C 134670399 000 C 134770399 000 C 134870399 000 C 134970399 000 C 135070399 000 C 135170399 000 C 135270399 000 C 135370399 000 C 135470399 000 C 135570399 000 C 135670399 000 C 135770399 000 C 135870399 000 C 135970399 000 C 136070399 000 C 136170399 000 C 136270399 000 C 136370399 000 C 136870399 000 C 136970399 000 C 137070399 000 C 137170399 000 C 137270399 000 C 137370399 000 C 137470399 000 C 137570399 000 C 137670399 000 C 137770399 000 C 137870399 000 C 137970399 000 C 138070399 000 C 138270399 000 C 138370399 000 C 138470399 000 C 138570399 000 C 138770399 000 C 138870399 000 C 138970399 000 C 139070399 000 C 139170399 000 C 139270399 000 C 139370399 000 C 139470399 000 C 139670399 000 C 139770399 000 C 139870399 000 C 139970399 000 C 140070399 000 C 140170399 000 C 140270399 000 C 140370399 000 C 140470399 000 C 140570399 000 C 140670399 000 C 141070399 000 C 141170399 000 C 141470399 000 C 172170399 000 C 174370399 000 C 175970399 000 C 176070399 000 C 176170399 000 C 176270399 000 C 177270399 000 C 177370399 000 C 178170399 000 C 178270399 000 C 178570399 000 C 178670399 000 C 178970399 000 C 179070399 000 C 181170399 000 C 1812
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques "inondations" Saône Amont – 95 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 1389 (703990000C1389)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1389
Surface cadastrale (contenance)
4 860 m²
Surface calculée
4 610 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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