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Parcelle 70399 000 C 1378

Ormoy (70399), section C

Contenance
1 320 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 130270399 000 C 130370399 000 C 130470399 000 C 133570399 000 C 133670399 000 C 133770399 000 C 133870399 000 C 133970399 000 C 134070399 000 C 134170399 000 C 134270399 000 C 134370399 000 C 134470399 000 C 134570399 000 C 134870399 000 C 134970399 000 C 135070399 000 C 135170399 000 C 135270399 000 C 135370399 000 C 135470399 000 C 135570399 000 C 135670399 000 C 135770399 000 C 135870399 000 C 135970399 000 C 136970399 000 C 137070399 000 C 137170399 000 C 137270399 000 C 137370399 000 C 137470399 000 C 137570399 000 C 137670399 000 C 137770399 000 C 137870399 000 C 137970399 000 C 138070399 000 C 138270399 000 C 138370399 000 C 138470399 000 C 138570399 000 C 138770399 000 C 138870399 000 C 138970399 000 C 139070399 000 C 172170399 000 C 174370399 000 C 176270399 000 C 178170399 000 C 178270399 000 C 178570399 000 C 1786
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 1378 (703990000C1378)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1378
Surface cadastrale (contenance)
1 320 m²
Surface calculée
1 334 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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