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Parcelle 70399 000 C 791

Ormoy (70399), section C

Contenance
645 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 76570399 000 C 76670399 000 C 76770399 000 C 76870399 000 C 76970399 000 C 77170399 000 C 77270399 000 C 77370399 000 C 77670399 000 C 77770399 000 C 77870399 000 C 77970399 000 C 78070399 000 C 78170399 000 C 78270399 000 C 78370399 000 C 78470399 000 C 78570399 000 C 78670399 000 C 78770399 000 C 78870399 000 C 78970399 000 C 79070399 000 C 79170399 000 C 79270399 000 C 79370399 000 C 79970399 000 C 80070399 000 C 80170399 000 C 80270399 000 C 80370399 000 C 80470399 000 C 80570399 000 C 80670399 000 C 80770399 000 C 80870399 000 C 80970399 000 C 81070399 000 C 81170399 000 C 81270399 000 C 81370399 000 C 81470399 000 C 81570399 000 C 81670399 000 C 81770399 000 C 81870399 000 C 85970399 000 C 94270399 000 C 94370399 000 C 94470399 000 C 94570399 000 C 94670399 000 C 94770399 000 C 94870399 000 C 94970399 000 C 95070399 000 C 95170399 000 C 95270399 000 C 95370399 000 C 95470399 000 C 95570399 000 C 97170399 000 C 97270399 000 C 97570399 000 C 128970399 000 C 129070399 000 C 129170399 000 C 129270399 000 C 129370399 000 C 129470399 000 C 129570399 000 C 129670399 000 C 129770399 000 C 129870399 000 C 129970399 000 C 130070399 000 C 130170399 000 C 170970399 000 C 171670399 000 C 174270399 000 C 177970399 000 C 178070399 000 C 180770399 000 C 1809
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 791 (703990000C0791)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
791
Surface cadastrale (contenance)
645 m²
Surface calculée
672 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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