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Parcelle 70399 000 C 769

Ormoy (70399), section C

Contenance
1 690 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 74870399 000 C 74970399 000 C 75070399 000 C 75170399 000 C 75270399 000 C 75370399 000 C 75470399 000 C 75570399 000 C 75670399 000 C 75770399 000 C 75870399 000 C 75970399 000 C 76070399 000 C 76370399 000 C 76470399 000 C 76570399 000 C 76670399 000 C 76770399 000 C 76870399 000 C 76970399 000 C 77070399 000 C 77170399 000 C 77270399 000 C 77370399 000 C 77470399 000 C 77570399 000 C 77670399 000 C 77770399 000 C 77870399 000 C 77970399 000 C 78070399 000 C 78170399 000 C 78270399 000 C 78370399 000 C 78470399 000 C 78570399 000 C 78670399 000 C 78770399 000 C 78870399 000 C 78970399 000 C 79070399 000 C 79170399 000 C 79270399 000 C 79370399 000 C 79470399 000 C 79570399 000 C 79670399 000 C 79870399 000 C 79970399 000 C 80070399 000 C 80170399 000 C 80570399 000 C 80670399 000 C 80770399 000 C 80870399 000 C 129870399 000 C 130070399 000 C 130170399 000 C 142870399 000 C 142970399 000 C 143070399 000 C 143170399 000 C 143270399 000 C 143370399 000 C 143770399 000 C 143870399 000 C 143970399 000 C 144070399 000 C 144170399 000 C 144270399 000 C 144370399 000 C 144470399 000 C 144570399 000 C 144670399 000 C 144770399 000 C 144870399 000 C 144970399 000 C 145070399 000 C 145170399 000 C 170970399 000 C 171670399 000 C 177970399 000 C 178070399 000 C 180370399 000 C 180570399 000 C 180770399 000 C 1809
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 769 (703990000C0769)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
769
Surface cadastrale (contenance)
1 690 m²
Surface calculée
1 686 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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