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Parcelle 70399 000 C 698

Ormoy (70399), section C

Contenance
5 897 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 16870399 000 C 16970399 000 C 17070399 000 C 17170399 000 C 17270399 000 C 18270399 000 C 18370399 000 C 18470399 000 C 51370399 000 C 51470399 000 C 66570399 000 C 66670399 000 C 66770399 000 C 67070399 000 C 67170399 000 C 67470399 000 C 67570399 000 C 67670399 000 C 67770399 000 C 67870399 000 C 67970399 000 C 68070399 000 C 68170399 000 C 68270399 000 C 68370399 000 C 68470399 000 C 68570399 000 C 68670399 000 C 68770399 000 C 68870399 000 C 68970399 000 C 69070399 000 C 69170399 000 C 69270399 000 C 69370399 000 C 69470399 000 C 69570399 000 C 69670399 000 C 69770399 000 C 69870399 000 C 69970399 000 C 70070399 000 C 70170399 000 C 70270399 000 C 70370399 000 C 70470399 000 C 70570399 000 C 70670399 000 C 70770399 000 C 70870399 000 C 70970399 000 C 71070399 000 C 71170399 000 C 71270399 000 C 71370399 000 C 71570399 000 C 71670399 000 C 71770399 000 C 71870399 000 C 71970399 000 C 72070399 000 C 72270399 000 C 72370399 000 C 72470399 000 C 72570399 000 C 72770399 000 C 72870399 000 C 72970399 000 C 73070399 000 C 73170399 000 C 73270399 000 C 73370399 000 C 73470399 000 C 73570399 000 C 73670399 000 C 73770399 000 C 73870399 000 C 73970399 000 C 74070399 000 C 74170399 000 C 74270399 000 C 74370399 000 C 74470399 000 C 74570399 000 C 74670399 000 C 99370399 000 C 99470399 000 C 99570399 000 C 99770399 000 C 174970399 000 C 177270399 000 C 177370399 000 C 177770399 000 C 1779
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 698 (703990000C0698)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
698
Surface cadastrale (contenance)
5 897 m²
Surface calculée
5 904 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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