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Parcelle 70399 000 C 284

Ormoy (70399), section C

Contenance
2 370 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 24270399 000 C 24370399 000 C 24470399 000 C 24570399 000 C 24670399 000 C 24770399 000 C 24870399 000 C 24970399 000 C 25870399 000 C 25970399 000 C 26070399 000 C 26170399 000 C 26270399 000 C 26370399 000 C 26470399 000 C 26570399 000 C 26670399 000 C 26770399 000 C 26870399 000 C 26970399 000 C 27070399 000 C 27170399 000 C 27270399 000 C 27370399 000 C 27470399 000 C 27570399 000 C 27670399 000 C 27770399 000 C 27870399 000 C 27970399 000 C 28070399 000 C 28170399 000 C 28270399 000 C 28370399 000 C 28470399 000 C 28570399 000 C 28670399 000 C 28770399 000 C 28870399 000 C 28970399 000 C 29070399 000 C 29170399 000 C 29270399 000 C 29370399 000 C 29470399 000 C 29570399 000 C 29670399 000 C 29770399 000 C 29870399 000 C 29970399 000 C 30070399 000 C 30270399 000 C 30370399 000 C 30470399 000 C 30570399 000 C 30670399 000 C 30770399 000 C 30870399 000 C 30970399 000 C 31070399 000 C 31170399 000 C 31270399 000 C 31370399 000 C 31470399 000 C 32070399 000 C 32170399 000 C 53670399 000 C 53770399 000 C 53870399 000 C 54070399 000 C 54170399 000 C 54270399 000 C 54370399 000 C 54470399 000 C 54570399 000 C 54670399 000 C 54770399 000 C 55070399 000 C 60670399 000 C 60770399 000 C 60870399 000 C 61170399 000 C 61270399 000 C 61370399 000 C 61470399 000 C 61570399 000 C 61670399 000 C 61770399 000 C 61870399 000 C 61970399 000 C 62070399 000 C 62170399 000 C 62370399 000 C 62470399 000 C 62570399 000 C 62670399 000 C 62770399 000 C 62970399 000 C 63070399 000 C 63170399 000 C 63270399 000 C 63370399 000 C 63470399 000 C 63570399 000 C 63670399 000 C 63770399 000 C 63870399 000 C 63970399 000 C 64070399 000 C 64170399 000 C 64270399 000 C 64370399 000 C 64470399 000 C 64570399 000 C 64670399 000 C 64770399 000 C 64870399 000 C 64970399 000 C 65070399 000 C 65170399 000 C 65270399 000 C 66970399 000 C 67070399 000 C 67170399 000 C 67270399 000 C 67470399 000 C 67870399 000 C 171070399 000 C 171170399 000 C 171270399 000 C 171570399 000 C 172370399 000 C 172870399 000 C 173270399 000 C 173370399 000 C 173470399 000 C 174570399 000 C 175470399 000 C 175570399 000 C 1796
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 284 (703990000C0284)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
284
Surface cadastrale (contenance)
2 370 m²
Surface calculée
2 447 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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