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Parcelle 70399 000 C 268

Ormoy (70399), section C

Contenance
1 590 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 24270399 000 C 24370399 000 C 24470399 000 C 24570399 000 C 24670399 000 C 24770399 000 C 24870399 000 C 24970399 000 C 25670399 000 C 25770399 000 C 25870399 000 C 25970399 000 C 26070399 000 C 26170399 000 C 26270399 000 C 26370399 000 C 26470399 000 C 26570399 000 C 26670399 000 C 26770399 000 C 26870399 000 C 26970399 000 C 27070399 000 C 27170399 000 C 27270399 000 C 27370399 000 C 27470399 000 C 27570399 000 C 27670399 000 C 27770399 000 C 27870399 000 C 27970399 000 C 28070399 000 C 28170399 000 C 28270399 000 C 28370399 000 C 28470399 000 C 28570399 000 C 28670399 000 C 28770399 000 C 28870399 000 C 28970399 000 C 29270399 000 C 29670399 000 C 30070399 000 C 30270399 000 C 30870399 000 C 30970399 000 C 31070399 000 C 31170399 000 C 31270399 000 C 31370399 000 C 31470399 000 C 60670399 000 C 62370399 000 C 62470399 000 C 62570399 000 C 62670399 000 C 62770399 000 C 62970399 000 C 63070399 000 C 63170399 000 C 67270399 000 C 67370399 000 C 171270399 000 C 172370399 000 C 172870399 000 C 175470399 000 C 175570399 000 C 1796
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 268 (703990000C0268)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
268
Surface cadastrale (contenance)
1 590 m²
Surface calculée
1 527 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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