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Parcelle 70399 000 A 144

Ormoy (70399), section A

Contenance
1 880 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70399 000 A 6070399 000 A 6170399 000 A 7870399 000 A 7970399 000 A 8070399 000 A 8170399 000 A 8270399 000 A 8370399 000 A 8770399 000 A 8870399 000 A 8970399 000 A 9070399 000 A 9170399 000 A 9270399 000 A 9470399 000 A 9670399 000 A 9870399 000 A 10070399 000 A 10170399 000 A 10270399 000 A 10370399 000 A 10470399 000 A 10570399 000 A 10670399 000 A 10870399 000 A 10970399 000 A 11070399 000 A 11170399 000 A 11270399 000 A 11370399 000 A 11470399 000 A 11970399 000 A 12070399 000 A 12270399 000 A 12370399 000 A 12470399 000 A 12570399 000 A 12670399 000 A 12770399 000 A 12870399 000 A 12970399 000 A 13070399 000 A 13170399 000 A 13270399 000 A 13370399 000 A 13470399 000 A 13570399 000 A 13670399 000 A 13770399 000 A 13870399 000 A 13970399 000 A 14070399 000 A 14170399 000 A 14270399 000 A 14370399 000 A 14470399 000 A 14570399 000 A 14670399 000 A 14770399 000 A 14870399 000 A 14970399 000 A 15070399 000 A 15170399 000 A 15270399 000 A 15370399 000 A 15470399 000 A 15570399 000 A 18870399 000 A 18970399 000 A 19070399 000 A 19170399 000 A 19270399 000 A 19370399 000 A 19470399 000 A 19570399 000 A 19670399 000 A 19770399 000 A 19870399 000 A 19970399 000 A 20070399 000 A 20170399 000 A 20270399 000 A 20370399 000 A 20470399 000 A 20570399 000 A 126070399 000 A 126770399 000 A 127170399 000 A 127270399 000 A 127370399 000 A 127470399 000 A 127570399 000 A 134270399 000 A 134470399 000 A 134570399 000 A 134670399 000 A 134770399 000 A 134870399 000 A 134970399 000 A 135070399 000 A 135170399 000 A 135270399 000 A 135370399 000 A 135470399 000 A 135570399 000 A 135670399 000 A 135770399 000 A 135870399 000 A 135970399 000 A 136070399 000 A 136170399 000 A 136270399 000 A 136370399 000 A 136470399 000 A 136570399 000 A 136670399 000 A 136770399 000 A 136870399 000 A 136970399 000 A 137070399 000 A 1371
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques "inondations" Saône Amont – 32 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 A 144 (703990000A0144)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
144
Surface cadastrale (contenance)
1 880 m²
Surface calculée
1 851 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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