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Parcelle 70398 000 A 747

Ormoiche (70398), section A

Contenance
325 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70398 000 A 37670398 000 A 56970398 000 A 57170398 000 A 57370398 000 A 57470398 000 A 57570398 000 A 57770398 000 A 57870398 000 A 57970398 000 A 58170398 000 A 58270398 000 A 58470398 000 A 58570398 000 A 58670398 000 A 58770398 000 A 58870398 000 A 58970398 000 A 59170398 000 A 59270398 000 A 59370398 000 A 59570398 000 A 59670398 000 A 60370398 000 A 60870398 000 A 60970398 000 A 61070398 000 A 61170398 000 A 64470398 000 A 64670398 000 A 64870398 000 A 65770398 000 A 65870398 000 A 67070398 000 A 67170398 000 A 67270398 000 A 67670398 000 A 67770398 000 A 67870398 000 A 67970398 000 A 68070398 000 A 69170398 000 A 69270398 000 A 69370398 000 A 69470398 000 A 69570398 000 A 69670398 000 A 69770398 000 A 69870398 000 A 69970398 000 A 70070398 000 A 70170398 000 A 70270398 000 A 70470398 000 A 73870398 000 A 74570398 000 A 74670398 000 A 747
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoiche

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70398 000 A 747 (703980000A0747)
Commune
Ormoiche (70398)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
747
Surface cadastrale (contenance)
325 m²
Surface calculée
332 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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