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Parcelle 70398 000 A 419

Ormoiche (70398), section A

Contenance
2 815 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70398 000 A 37670398 000 A 39470398 000 A 39570398 000 A 39670398 000 A 39770398 000 A 39870398 000 A 39970398 000 A 40070398 000 A 40170398 000 A 40270398 000 A 40370398 000 A 40470398 000 A 40570398 000 A 40670398 000 A 40770398 000 A 40870398 000 A 40970398 000 A 41070398 000 A 41170398 000 A 41270398 000 A 41370398 000 A 41570398 000 A 41670398 000 A 41770398 000 A 41870398 000 A 41970398 000 A 42070398 000 A 42170398 000 A 42270398 000 A 42370398 000 A 42470398 000 A 42570398 000 A 42670398 000 A 42770398 000 A 42870398 000 A 42970398 000 A 43170398 000 A 43270398 000 A 43470398 000 A 43870398 000 A 43970398 000 A 44070398 000 A 44870398 000 A 44970398 000 A 45770398 000 A 45870398 000 A 46470398 000 A 46570398 000 A 46670398 000 A 46770398 000 A 46870398 000 A 46970398 000 A 47070398 000 A 47170398 000 A 54870398 000 A 54970398 000 A 55070398 000 A 55670398 000 A 55870398 000 A 55970398 000 A 56070398 000 A 56170398 000 A 56270398 000 A 56370398 000 A 56470398 000 A 61570398 000 A 61970398 000 A 65070398 000 A 70570398 000 A 70670398 000 A 70870398 000 A 72070398 000 A 72170398 000 A 72270398 000 A 73970398 000 A 74070398 000 A 74170398 000 A 74270398 000 A 74470398 000 A 74870398 000 A 77070398 000 A 771
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoiche

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70398 000 A 419 (703980000A0419)
Commune
Ormoiche (70398)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
419
Surface cadastrale (contenance)
2 815 m²
Surface calculée
2 829 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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